N_TE_TRONCON_L_067

Lots de chasse 2015-2024

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) ayant été signés

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

N_QPPV_ZINF_067

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

PM2_GENERATEUR_SUP_P_067

X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42

X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42

N_ORIG_RISQ_PPRT_20140034_S_067

N_AMENAG_PASTORAL_L_067

Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement...

N_ORIG_RISQ_PPRT_20090004_S_067 (Abrogé)

N_PERIMETRE_PPRT_200140041_S_067

Localisation des déchetteries

N_PERIMETRE_PPRT_200140042_S_067

PM4_GENERATEUR_SUP_S_067