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N_RPG_ANONYME_S_067_2012
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete
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Zone d'aléa du PPRT Rohm Haas
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140037_S_067 -
Monuments historiques du BAS-RHIN (67)
Localisation des monuments historiques du Bas-rhin. -
Trame verte connexion noyau
X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42 -
Périmètre du PPRN inondation de l'Ehn-Andlau-Scheer PPRN-I_2025_0004
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Communes_nouvelles_2016
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Limites_commune_nouvelle_2016
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Zone réglementée du PPRN de la Sarre
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
PM3_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067 -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Dow Agrosciences
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140034_S_067 -
N_DIGUE_L_R42
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Localisation des déchetteries
Localisation des déchetteries -
périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau m...
périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067
