Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée...

X_ITI_CYCLABLE_067

A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme...

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

N_ENJEU_PPRT_20090002_L_067

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Localisation des déchetteries

X_TV_CONNECTION_NOYAU_ZINF_L_R42

N_QPPV_ZINF_067

AC2_GENERATEUR_SUP_S_067

N_PERIMETRE_PPRT_200140037_S_067

Cotes des Plus Hautes Eaux (CPHE) du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi). Dans les zones concernées par l’aléa de submersion par débordement d’un ou plusieurs...

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N_ZONE_ALEA_PPRT_20140041_S_067

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments...

N_ZONE_REG_PPRT_20140041_S_067

N_FORET_VOIE_DESSERTE_L_067

N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

N_ZONE_REG_PPRT_20090002_S_067