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Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone ...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Etat des lieux spatial des zones d'activité en 2015 dans le département de la...
Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activité identifiées dans les documents d’urbanisme. L’étude... -
Etat des lieux spatial des zones d'activité en 2014 dans le département de la...
Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activité identifiées dans les documents d’urbanisme. L’étude... -
Etat des lieux spatial des zones d'activités en 2017 dans le département de l...
Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d'activités identifiées dans les documents d'urbanismes.... -
DONNEES : Zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar
Emprises de zones 30, piétonnes et de rencontre à Colmar appuyées géométriquement sur le plan parcellaire. Quatre classes ont été définies: 0-la zone piètonne légale : zone... -
Etat des lieux spatial des zones d'activité en 2008 dans le département de la...
En 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activité identifiées dans les documents d’urbanisme. L’étude... -
Zones d'activités économiques du Bas-Rhin (étude DDT67)
Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces... -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zo...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zo...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie p...
Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement... -
Zones d’Actions Renforcées (ZAR) du 6e Programme d’Actions Régional, en vue d...
Les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) sont constituées, d’une part, par les bassins d’alimentation des captages d’eau destinée à la consommation humaine listés dans le registre... -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone ...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Zones humides - Zonages avec connaissances insuffisantes
Sur le reste du département des Vosges, périmètre du zonage « Connaissances insuffisantes » : Selon la méthodologie employée, certaines zones humides peuvent ne pas être mises... -
Aires piétonnes sur Mulhouse
Localisation linéaire des aires piétonnes sur le territoire de Mulhouse. Une zone piétonne est un ensemble de rues et de ruelles où la circulation est réservés aux piétons et... -
Zones Humides Effectives - ZHE - dans le département des Vosges
Périmètre du zonage « Zones Humides Effectives » (ZHE) : Il s’agit des zones qui présentent des critères hydrologiques (engorgement en eau fréquent) et/ou pédologiques (sol... -
Zones d'emploi 2020 dans le département de la Haute-Marne
Zones d'emploi 2020 au 1er janvier 2020 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel... -
Horodateurs sur Mulhouse
Localisation des horodateurs sur Mulhouse avec les zones dans lesquelles se situe l'horodateur. Zone rouge : stationnement gratuit limité à 30 minutes par demi-journée Zone... -
Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zo...
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Zones de rencontre sur Mulhouse
Localisation linéaire des zones de rencontre sur le territoire de Mulhouse. Une zone de rencontre est un ensemble de voies où les piétons ont la priorité absolue et sont... -
Zones 30 sur Mulhouse et Habsheim
Localisation linéaire des zones 30 sur le territoire de Mulhouse et Habsheim. La zone 30 délimite les rues dans lequel la vitesse du trafic est modérée pour favoriser la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).