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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°71/2021 du 23 février 2021 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération... -
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre ...
Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°004/2022 du 26/01/2022 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de... -
Zones réglementées (linéaires) du PPRi MOSELLE AMONT révisé pour la commune d...
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Pistes de ski alpin dans le département des Vosges
Pistes balisées et sécurisées réservées à la pratique du ski alpin (et des disciplines associées). Elles sont symbolisées par leur axe central. -
Zones favorables à l'éolien définies dans le schéma régional éolien (SRE) de ...
Zones favorables à l'éolien dans le département des Vosges telles que définies dans le schéma régional éolien (SRE) de Lorraine. Le schéma régional éolien (SRE) vise à mieux... -
Stratégies de réhabilitation du bati ancien portées par les collectivités, l'...
Dans le département des Vosges, les collectivités jouent un rôle prépondérant dans l'aménagement du territoire et le développement de zones d'activités et lotissements... -
Services à proximité des itinéraires cyclables dans le département des Vosges
Table géométrique des services localisés à proximité d'un itinéraire cyclable ou d'une véloroute et présentant un intérêt pour le cyclotourisme selon le standard COVADIS... -
Segments cyclables appartenant au réseau des véloroutes et voies vertes dans ...
Les véloroutes et voies vertes relèvent d’une politique nationale portée par le ministère en charge de l’écologie en faveur du développement de la pratique du vélo et du... -
Petites régions agricoles (PRA) dans le département des Vosges
Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La RA couvre un nombre entier de... -
Zones inondables selon MNT dans le département des Vosges
Cette cartographie symbolise les zones inondables des cours d’eau du département des Vosges, hormis les cours d’eau soumis à un PPRi ou à un PSS mais en incluant les affluents... -
Zones potentiellement humides dans le département des Vosges
Couche produite dans le cadre de l'étude MEMORIS (Inventaire et cartographie des zones potentiellement humides et des zones inondables dans le département des Vosges). Cette... -
Véloroutes et Voies Vertes dans le département des Vosges
Les véloroutes et voies vertes relèvent d’une politique nationale portée par le ministère en charge de l’écologie en faveur du développement de la pratique du vélo et du... -
Zones d'actions prioritaires : enjeu eau dans le département des Vosges
Communes vosgiennes situées dans la ZAP (zone d'actions prioritaires : enjeu eau) selon le PDR Lorraine 2014-2020 - Type opération 01.1 : investissements dans les exploitations... -
Réseau hydrographique théorique (RHT)
Réseau hydrographique théorique sur le département des Vosges. La base de données française (BD) Carthage® (acronyme de Base de Données de CARtographie THématique des AGences de... -
Zone humide surfacique dans les Vosges
Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée Au sens juridique, la loi sur l'eau de janvier 1992 définit les... -
Périmètres des syndicats GEMAPI dans le département des Vosges
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. -
Zone de revitalisation rurale dans le département des Vosges
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures... -
Parc naturel régional dans le département des Vosges
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en... -
Zone d'aléa du PPRi MEUSE
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. 10136 tronçons classés...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).