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Servitudes d'utilité publique (SUP) dans le département de la Marne
Les Servitudes d’Utilité Publique peuvent-être classées en quatre catégories, selon leurs objectifs : les servitudes relatives à la conservation du patrimoine ; les servitudes... -
Occupation du Sol - Grand Est - MultiDate 2010 2019 - HAUTE-MARNE
Base de données de l'occupation du sol (OCSGE2 Grand Est) contenant les millésimes 2010 et 2019 sur le département de la HAUTE-MARNE (52). Le millésime 2010 a été créée à partir... -
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE -
Points d'intérêt (POI) des itinéraires pédestres, VTT et cyclotouristiques de...
Points d'intérêt (POI) des 72 itinéraires de randonnée pédestre, cyclo-touristique et VTT publiés sur le site internet de promotion des activités outdoor du Parc naturel... -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - FROUARD (54215)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DONNEES: Photographie aérienne IGN haute résolution (20cm) sur le département...
L'ORTHO HR est une collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en couleur rectifiées en projection Lambert 93. Le produit ORTHO HR est disponible au format JPEG 2000... -
Zone d'aléa du PPRi MEUSE
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Occupation du Sol - Grand Est - Haut-Rhin
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Haut-Rhin (68). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Offre de transport du réseau Distribus (Communauté d'Agglomération Saint-Loui...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Saint-Louis Agglomération, il est... -
BD-EA - Base de Données des Emprises d’Activités 2019 - Région Grand Est
La BD-EA est une base de données reprenant la liste des emprises d’activités, ainsi que des informations de caractérisation (surfaces, nombre de locaux, dates de vente, date de... -
Occupation du Sol - Grand Est - l'Aube
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de l'Aube (10). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes décrivant... -
SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transpor...
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et... -
Linéaire informatif d'un document d'urbanisme dans le Haut-Rhin
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons... -
Occupation du Sol - Grand Est - Bas-Rhin
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département du Bas-Rhin (67). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Occupation du Sol - Grand Est - Meurthe-et-Moselle
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de Meurthe-et-Moselle (54). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53... -
DONNEES: Orthophotographie 2010 haute résolution RVB (30cm) sur le départemen...
DONNEES: Orthophotographie 2010 haute résolution RVB (30cm) sur le département de la Meurthe-et-Moselle (54). -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la f...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques via cours d'eau ou petites routes et chemins (ou... -
DONNEE : Périmètre des départements de France métropolitaine
Périmètre des départements de France métropolitaine. Champs : code_dept : code insee du département nom_dept : nom du département nom_region : nom de la région... -
Cartographie automatique de la tache artificialisée à partir d'images satelli...
Ce fichier vecteur correspond à la polygonisation du raster binaire avec un lissage pour réduire l’effet « escalier » des polygones vectorisés depuis les pixels -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de MANGONVILLE (54344)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).