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Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Corridors écolog...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
Ilots de sénescence de la forêt des Vosges du Nord (2012)
Le fichier regroupe les îlots de sénescence désignés dans les aménagements forestiers de l'ONF, côtés alsacien et lorrain du Parc. Il contient aussi les îlots de sénescence... -
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune d'AZERAILLES (54038)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Espaces boisés classés dans le département des Vosges
Espaces boisés classés issus de la couche PRESCRIPTION_SURF_S_088 Correspond à TYPEPSC=01 -
PPRT - Document PPRT sur le département de Meurthe-et-Moselle (54)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Plan de prévention des risques naturels (inondation) des rivières VAIR et PET...
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans... -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de SAINT-NICOLAS-...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
Zone de Protection Prioritaire Nitrates (ZPPN) dans le Haut-Rhin
Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les... -
Zonage de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald (...
Zonage mis à jour à l'occasion de l'examen périodique décennal de 2021, de la Réserve de biosphère transfrontière Vosges du Nord-Pfälzerwald. Celui ci couvre le Parc naturel... -
Cartographie des cours d'eau au titre des BCAE, ZNT et police de l'eau pour 2022
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de LAY-SAINT-CHRISTO...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Localisation des quadrats de l'Observatoire des plantes invasives (2010)
Localisation des quadrats au sein desquels ont été réalisé des relevés phytosociologiques dans le cadre de l'observatoire des plantes invasives. Des relevés ont été réalisés en... -
Zone d'aléa du PPRi Moselle Amont révisé pour la commune de Bussang
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - BLAMONT (54077)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Générateur de servitude d'utilité AC2 (Sites inscrits et classés) dans le Gra...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - Secteur MOSELLE
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Circonscriptions de chasse dans le département des Vosges
Circonscriptions de chasse dans le département des Vosges et affectation aux lieutenants de louveterie. Mise à jour le 27/10/2014 par DDT88/SER -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - LONGLAVILLE (54321)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type B des voies ferré...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de THIAVILLE-SUR-MEU...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...
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