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Enjeux surfaciques du PPRi SAONE AMONT
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MOSELLE AVAL
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Périmètres du PPRi MEUSE
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Centre ADS par communes vosgiennes
Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS-COG-CARTO® Dernière mise à jour: mai 2023 -
ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le c...
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Enjeux surfaciques du PPRi MEUSE
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi MOSELLE AMONT révisé pour la ...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zones réglementées (points) du PPRi MADON AMONT
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans... -
Périmètre des communes vosgiennes soumises à l'application des dispositions d...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le CEREMA a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application... -
Enjeux surfaciques du PPRi MOSELOTTE
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Servitudes relatives à la salubrité et à la sécurité publique
Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de... -
Plan de prévention des risques naturels (inondation) des rivières VAIR et PET...
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRi SAONE AMONT
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Entités surfaciques à l'origine du risque d'un PPRNi du VAIR et PETIT VAIR da...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Plan de prévention des risques naturels (inondation) de la rivière VOLOGNE da...
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans... -
Zone d'aléa du PPRi MEUSE
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Espaces boisés classés dans le département des Vosges
Espaces boisés classés issus de la couche PRESCRIPTION_SURF_S_088 Correspond à TYPEPSC=01 -
Zone d'aléa du PPRi Moselle Amont révisé pour la commune de Bussang
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Circonscriptions de chasse dans le département des Vosges
Circonscriptions de chasse dans le département des Vosges et affectation aux lieutenants de louveterie. Mise à jour le 27/10/2014 par DDT88/SER -
Classement sonore des infrastructures routières
Cette couche reprend le classement sonore des infrastructures de transports routiers du département des Vosges.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).