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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle
Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent aux articles L. 427-1 à L. 427-7 et... -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :... -
Localisation des déchetteries
Localisation des déchetteries -
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles -
Périmètres communaux affectés aux lieutenants de louveterie dans le départeme...
Territoires communaux affectés aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté préfectoral N°239/2023/DDT relatif à la répartition géographique des... -
Base permanente des équipements sur le département de la Haute-Marne.
Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au... -
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales... -
Stations d'épuration localisées ponctuellement
N_ASST_STEP_P_067 -
Installation de traitement de déchets municipaux
Localisation d'un ouvrage de collecte et de traitement des déchets municipaux -
Zones de police nationale dans le département des Vosges
Périmètres selon les communes des zones de police nationale dans le département des Vosges. ©IGN-F ADMIN-EXPRESS® -
Circonscriptions des louvetiers du département de la Marne
Ce jeu de données représente les territoires affectés aux louvetiers du département de la Marne, conformément à l'arrêté préfectoral du 27/11/2019. Les lieutenants de louveterie... -
Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)
Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016 -
Centres d'examen des permis de conduire
Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur... -
station d'épuration - emprises sur le département (novembre 2016)
emprise des équipements et aménagements nécessaires au fonctionnement des stations d'épuration en service ou abandonnées (novembre 2016) -
Etablissement d'enseignement dans l'Aube
Cette couche regroupe tous les types d'établissement gérés par le Ministère de l'éducation nationale, qu'ils soient publics ou privés, et qu'ils concernent la formation initiale... -
Localisation des déchetteries dans l'Aube
Points localisant l'implantation des déchetteries -
Zones de compétence en AEP dans l'Aube
Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des... -
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) dan...
Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des Associations Syndicales Autorisées (ASA) Un EPCI ou ASA... -
Stations d'épuration localisées ponctuellement dans l'Aube
Stations d'épuration localisées ponctuellement Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles) -
Etablissement d'enseignement agricole dans l'Aube
Cette couche regroupe tous les types d'établissement gérés par le Ministère en charge de l'agriculture, qu'ils soient publics ou privés, et qu'ils concernent la formation...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).