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Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2021
Données 2021 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition de leurs données en Open Data : - les données de trafic routier moyen... -
PPRi secteur Épernay – carte de l’aléa (crue centennale)
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque du PPR inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la f...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionalité des continuités écologiques de type aquatique Les obstacles aquatiques sont définis à... -
Bornes de recharge électrique dans le communauté d'agglomération Ardenne - Mé...
L’IRVE (infrastructure de recharge pour véhicules électriques) est un système matérialisé de bornes permettant d’alimenter les batteries des véhicules électriques en énergie.... -
Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2022
Données 2022 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition de leurs données en Open Data : - les données de trafic routier moyen... -
Position de photos aériennes de crues dans le Grand Est
Le jeu de données contient la position de photos aériennes de crue en Grand Est, avec un attribut qui précise l'orientation des prises de vue de la photo. Un attribut contient... -
Zone d'aménagement concerté (ZAC) en Moselle
Créée par la loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967, la zone d’aménagement concerté (ZAC) est une opération publique d’aménagement au sens de l’article L. 300-1 du code... -
Limites des EPCI dans le département de la Haute-Marne
Limites des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant... -
Impacts Cumules Significatifs - Zones humides SAGE BASSIN FERRIFERE
Impacts Cumules Significatifs généré par la suppression des zones humides - SAGE BASSIN FERRIFERE Il est considéré que la suppression de zones humides est génératrice d'impacts... -
Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI
Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain. -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le Haut-Rhin
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui... -
Documents d'urbanisme - Table contenant les zones d'un document PLU ou POS da...
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Périmètre des Territoires à Risques d'Inondation (TRI) - Cycle 1 (2012) du Ba...
L'identification des territoires à risque important d'inondation (TRI) est basée sur les résultats de l'évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI), réalisée a... -
Périmètre d'exploitation des mines et carrières dans le Haut-Rhin
Mines et carrières des titulaires de titres miniers, de permis d'exploitation des carrières ou d'autorisation de recherches pétrolières -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Myotis_dasyc...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Atlas des Zones Inondables de la Vesle – Lits mineur, moyen et majeur.
Cette mission s’est déroulée de décembre 2008 à février 2009, elle a été confiée au Laboratoire des Ponts et Chaussées de Saint Quentin afin de réaliser un Atlas des Zones... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de VITTONVILLE (54589)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Cours d'eau du département de la Marne
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe...
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).