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ZONAGES ADMINISTRATIFS : EPCI à fiscalité propre [HAUTE-MARNE 2024]
Données présentant les EPCI à fiscalité propre de Haute-Marne (52) Communautés de Communes et Communautés d'agglomération. -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Périmètres d'intervention des puéricultrices - 2...
La couche de données représente les périmètres d'intervention (hors EMS) des puéricultrices de la Protection Maternelle et Infantile (par Nom) dans le département du Bas-Rhin... -
DONNEES - EDUCATION - COLLEGES PUBLICS : implantation des collèges publics - ...
Recensement des EPLLE publics du Bas-Rhin. Depuis 1986, le Département a compétence dans la construction, l'entretien et le fonctionnement des collèges publics. 4... -
Indice de vieillissement au 01/01/2013
Indice de vieillissement par commune du Rhin Supérieur au 01/01/2013 -
Lignes de tramway transfrontalières
Cette donnée décrit les liaisons locales transfrontalières desservies par des tramways. -
ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/09/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes... -
Indice de renouvellement au 01/01/2013
Indice de renouvellement par commune du Rhin Supérieur au 01/01/2013. L'indice de renouvellement de la population: rapport entre le nombre de jeunes de moins de 20 ans pour 100... -
Enseignement et recherche dans le Rhin Supérieur en 2020
Etablissements et disciplines d’enseignement supérieur et de recherche du Rhin supérieur - 2020 -
ROUTES : Trafic routier - millésime 2014 - département du Bas-Rhin (67)
Données de mesure du trafic routier sur les RD du Bas-Rhin. Environ 35 points sont mesurés en permanence (stations SIREDO). Le reste du réseau routier, sectionné en 1000... -
REFERENTIEL : Périmètre des communautés de communes - 01/01/2014 - départemen...
Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des... -
REFERENTIEL : Périmètre des Maisons du Conseil Départemental - 01/01/2013 - d...
Les périmètres de Maisons du Conseil Départemental (MCD) sont propres au Conseil Départemental du Bas-Rhin. Ils ont été établis au moment de la territorialisation des services... -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
Sentiers européens de grande randonnée
Sentiers européens de grande randonnée du Rhin Supérieur - 2019 -
ROUTES : Restriction PL - 01/01/2015- département du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
ROUTES : Restriction PL et TMD - 01/01/2021- Territoire du Bas-Rhin (67)
Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds et le transport de matières dangereuses Données... -
DECHETS : Centre de traitement des déchets ménagers - 2008 - département du B...
Localisation des centres de traitement des déchets ménagers. Localisation au centre de la commune. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Les données ont été créées... -
ROUTES - Fauchage - 01/01/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des sections de fauchage définies par la cellule dépendance verte et en collaboration avec les unités territoriales. On distingue 4 type de fauchage... -
Lignes de bus transfrontalières longue distance
Cette donnée décrit les liaisons transfrontalières longues distances desservies par des bus et passant par au moins une ville du Rhin Supérieur. -
ROUTES : Murs de soutènement - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description simplifiée et localisation des murs de soutènement (>= 1m) sur routes départementales. Les données sont issues de BMS, base de données access administrée par la... -
ROUTES - Equipement dynamique - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur RD et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable et des...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).