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Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les one de perméabilité forte des milieux thermophiles. Les zones de... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la f...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionalité des continuités écologiques de type aquatique Les obstacles aquatiques sont définis à... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : obstacles à la f...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : obstacles à la fonctionnalité des continuités écologiques via cours d'eau ou petites routes et chemins (ou... -
Friches agricoles potentielles 2019 dans le département de la Haute-Marne
Friches agricoles potentielles du département de la Haute-Marne dont la surface est supérieure à 1 hectare. -
Opération d’Intérêt National (OIN) du Grand Est
N_OIN_R44 Une opération d’intérêt national (OIN) est, en France, une opération d’urbanisme à laquelle s’applique un régime juridique particulier en raison de son intérêt majeur.... -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par d...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques techno...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin
Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être un outil de coopération entre EPCI sur les territoires situés hors... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : corridors écolog...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : corridors écologiques Les corridors écologiques sont des liaisons fonctionnelles permettant des connexions (donc... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zone de perméabilité forte des milieux humides et alluviaux Les zones... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : réservoirs de bi...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : réservoirs de biodiversité corridors. Les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la... -
Périmètres des pays en Moselle
Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la... -
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concern...
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets de la région Grand Est depuis le 1er janvier 2016 -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : réservoirs de bi...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : réservoirs de biodiversité surfacique Les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la... -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par d...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région ...
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zones de perméabilité forte des milieux forestiers Les zones de... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine validé le 20 novem...
Le lot de données contient les données correspondant au Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine adopté par arrêté préfectoral le 20 novembre 2015. La Trame... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de forte pe...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : zone de forte perméabilité Les zones de perméabilité représentent un ensemble de milieux favorables ou perméables... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zone de perméabilité forte des milieux prairiaux. Les zones de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).