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Documents de planification régionale du Rhin Supérieur - 2020
Documents de planification régionale - 2020 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...) -
Travailleurs transfrontaliers résidents du Grand Est localisés à leur commune...
Jeu de données produit en juillet 2018 par le Service d'études du SGARE Grand Est dans le cadre d'une publication sur les déplacements domicile-travail des travailleurs... -
Zones de police nationale dans le département des Vosges
Périmètres selon les communes des zones de police nationale dans le département des Vosges. ©IGN-F ADMIN-EXPRESS® -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - CHARENCY-VEZIN (54118)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Communes concernées par un plan de prévention des risques technologiques (PPR...
La couche "communes concernées par un PPRT en Grand Est" rassemble l'ensemble des communes de la région Grand-Est dont une partie du territoire est soumis à des contraintes... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - HOMECOURT (54263)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Comptages routiers sur les routes départementales de la Marne
Comptages routiers (tous véhicules et PL) sur les routes départementales de la Marne. mja = moyenne journalière annuelle (tous véhicules) mjapl = moyenne journalière annuelle... -
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le départ...
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du... -
Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Coenagrion_o...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Zone réglementée d'un PPRT sur le département de la Meuse
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031)
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. -
DONNEE : Information communale par année Grand Est
information communale par année, sur le Grand Est effort_fiscal population DGF revenu par habitant potentiel financier Indication du service et de la personne ayant collectée la... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - REHON (54451)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - Secteur MOSELLE
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou des associations syndicales... -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans la Meuse
Périmètre des établissements publics de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) au 31 juillet 2018 Les établissements publics de coopération intercommunale... -
PPRT - Périmètre de PPRT - SAINT-BAUSSANT (54)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - HAROUE (54252)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Euphydryas_m...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).