-
Zones Humides Potentielles - ZHP
Un zonage « Zones Humides Potentielles » (ZHP) : Il s’agit d’enveloppes au sein desquelles il existe une forte probabilité de présence de zone humide. Moins précises que les... -
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Concentration en Chlorures
Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : Concentration en Chlorures (en µg/L). -
Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne
Générateur de la servitude PM3 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) établis en application des... -
Indice de renouvellement au 01/01/2013
Indice de renouvellement par commune du Rhin Supérieur au 01/01/2013. L'indice de renouvellement de la population: rapport entre le nombre de jeunes de moins de 20 ans pour 100... -
SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques...
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L.62-1 du code des postes et des communications... -
DONNEE - Etat de publication des données orthophotos du Grand Est
Cette donnée à pour objectif de donner des informations sur la date de la prise de vue de l'orthophotographie du département, la date de la future prise de vue, s'il y a... -
Occupation du Sol - Grand Est - Marne
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Marne (51). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Occupation du Sol - Grand Est - Haute-Marne
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Haute-Marne (52). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Mo...
Les servitudes instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendent dans un rayon de 100 mètres autour des... -
Les 73 communes du SAGE Rupt de Mad Esch Trey
Liste des 73 communes incluses en tout ou partie dans le périmètre du SAGE Rupt de Mad Esch Trey selon l'arrêté interpréfectoral de périmètre du 2 juin 2014. -
Base de données Grand Est des données publiques d'information touristique en ...
Cette base de données est constituée des données institutionnelles relatives au recensement de l'offre touristique (description des points d'intérêt – POI’s - et événements... -
HAMSTER - Parcelles prospectées de 2021 en Grand Est
Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Publié, synchronisé, valide La fiche est valide et publiable... -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
BD-EA+ Base de Données des Emprises d’Activités qualifiées 2019 - Région Gran...
La BD-EA+ est un produit correspondant au redécoupage de l’OCS-GE2 (postes d’emprises d’activités 131) par les Fichiers fonciers. Il s’agit donc de diviser des polygones de type... -
Aires de co-voiturage - 2020
Type et localisation des Aires de co-voiturage du Rhin Supérieur (officielle et gratuite) / Pour le Baden-Württemberg, seules les aires à proximité d'une autoroute sont... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département des Ardennes
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie...
PM2_GENERATEUR_SUP_P_067 -
NUISANCE - Couche des Secteurs d'Informations sur les Sols (SIS) en Meurthe-e...
L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution... -
Chantiers archéologiques - EUROMETROPOLE de METZ
Couche des chantiers d'archéologie préventive
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).