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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concern...
Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets de la région Grand Est depuis le 1er janvier 2016 -
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ETAT DES LIEUX 2013 DES PLANS D'EAUX EN GRAND EST
L’Union européenne a fixé à ses états membres l’objectif de préserver et d’améliorer l’état des eaux superficielles. La définition de cet état et son suivi sont établis par la... -
Éoliennes de la région Grand Est, au 01/07/2023
Couche des éoliennes de la région Grand Est instruites ou en cours d'instruction au titre des ICPE par la DREAL -
Position de photos aériennes de crues dans le Grand Est
Le jeu de données contient la position de photos aériennes de crue en Grand Est, avec un attribut qui précise l'orientation des prises de vue de la photo. Un attribut contient... -
Parcs éoliens de la région Grand Est, au 01/05/2023
Parcs éoliens de la région Grand Est instruits ou en cours d'instruction au titre des ICPE par la DREAL -
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de... -
Domaine Public Fluvial sur le Bassin Rhin-Meuse
Domaine constitué des cours d'eau appartenant à l'État, aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, et classés dans leur domaine public fluvial (DPF). La... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Unités paysagères
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, délimitant les... -
DONNEES : infrastructures cyclables sur Colmar Agglomération
Infrastructure cyclable sur Colmar Agglomération pour une représentation cohérente avec l'échelle du 1/200. Cette donnée contient à la fois les infrastructures cyclables, les... -
Parcours pédestres communaux de Vandœuvre-lès-Nancy 1
Ce jeu de données inclus les itinéraires des parcours pédestres en gestion de la commune de Vandœuvre-lès-Nancy, aligné sur le référentiel Schéma itinéraires de randonnées... -
Offre de transport du réseau Ritmo (Communauté d'Agglomération de Haguenau)
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération de Haguenau, il est publié aussi... -
BUDGET - Compte Administratif 2019 de la ville de Châlons-en-Champagne
Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2019 de la Ville de Châlons-en-Champagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable... -
CARTO - Limites administratives des communes - 2013 - Métropole du Grand nancy
Limites administratives des communes de la Métropole : Art-sur-Meurthe, Dommartemont, Essey-lès-Nancy, Fléville-devant-Nancy, Heillecourt, Houdemont, Jarville-la-Malgrange,... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de HAUSSONVILLE (54256)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
Zone de Protection Prioritaire Nitrates (ZPPN) dans le Haut-Rhin
Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les... -
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Concentration en produits ...
Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : concentration en produits phytosanitaires. -
Routes en limites de communes - Meuse (GL_LIMITE_COMMUNE)
Limites du réseau routier par commune
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