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Zone de Protection Prioritaire Nitrates (ZPPN) dans le Haut-Rhin
Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les... -
Inventaire des zones humides dans le cadre de l'élaboration du SAGE du bassin...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des zones humides de la ville de Metz
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Linéaires) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Surfaciques) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Périmètre du SAGE du Bassin Ferrifère (BF)
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
Zones vulnérables en Grand-Est
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Inventaire des zones humides de l'unité hydrographique Rupt de Mad- Esche-Ter...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete -
Zones potentiellement humides dans le département des Vosges
Couche produite dans le cadre de l'étude MEMORIS (Inventaire et cartographie des zones potentiellement humides et des zones inondables dans le département des Vosges). Cette... -
Zone humide surfacique
X_ZONE_HUMIDE_ZINF_S_067 -
Zone humide linéaire
Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée -
Zones humides sur le territoire du Grand Nancy
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des zones humides sur l'ensemble du territoire de la Communauté de...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Zones à Dominante Humide (ZDH) de la Coopération pour l'Information Géographi...
Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs,... -
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihali...
Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins avec échéance supérieure à 2021 sur le bassin Rhin-Meuse. Les poissons migrateurs amphihalins... -
Inventaire des zones humides de l'unité hydrographique Chiers-Meuse dans le d...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département des Ardennes
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Etude zones humides sur l'Arc mosellan
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des zones humides du SAGE du bassin Houiller
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).