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Base adresse locale sur la commune de Saint-Dizier
Base adresse locale sur Saint-Dizier -
ROUTES : Petits ouvrages d'art - 01/09/2015 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes... -
Contrat urbain de cohésion sociale dans le Haut-Rhin
Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le CUCS... -
Zone franche urbaine dans le Haut-Rhin
La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles (ZUS), les zones de... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Routes départementales de la Marne
Routes départementales de la Marne -
Sites de production d'énergie renouvelable transfrontaliers du Rhin Supérieur
Dans le cadre du projet Interreg ATMO-Rhena PLUS, TRION-climat a recensé et décrit les installations productrices d'énergies renouvelables transfrontalières. Elles sont... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Périmètres d'intervention des puéricultrices sur...
La couche de données représente les périmètres d'intervention des puéricultrices de la Protection Maternelle et Infantile (par Nom et numéro de secteur) dans les communes de... -
Limites administratives des départements, Landkreise et cantons
Departements (FR), Landkreise / Stadtkreise (DE) et Cantons (CH) du Rhin Supérieur -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight
Voir résumé non technique -
Centre ADS par communes vosgiennes
Ensemble des communes du département des Vosges avec leur centre instructeur ADS. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS-COG-CARTO® Dernière mise à jour: mai 2023 -
Friches agricoles potentielles 2019 dans le département de la Haute-Marne
Friches agricoles potentielles du département de la Haute-Marne dont la surface est supérieure à 1 hectare. -
ROUTES : Murs de soutènement - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description simplifiée et localisation des murs de soutènement (>= 1m) sur routes départementales. Les données sont issues de BMS, base de données access administrée par la... -
HAMSTER - Parcelles prospectées de 2021 en Grand Est
Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de... -
Recensement des friches en 2018 dans le département de la Marne.
Descriptif : La direction départementale des territoires de la Marne effectue depuis 2009, un recensement des ressources foncières mutables au sein des principaux espaces... -
ERP - Grand Est
Etablissements Recevant du Public dans le Grand Est -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - XIROCOURT (54597)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
DONNEE - Population niveau commune pour altas Région Grand Est Insee 2020-2019
Métadonnées : Table utilisée pour la réalisation de la mise à jour de l’atlas Grand Est pour la cartographie faite avec Qgis et pour la carto dynamique les donnés géographiques... -
Patrimoine Fénétrange
L’enquête d’inventaire topographique qui a fourni les matériaux de cette étude menée sur le territoire communal de la ville de Fénétrange (57), a été conduite de 2017 à 2021 par... -
Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie ...
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques,...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).