X_TV_CORRIDORS_ZINF_L_R42

En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ce périmètre délimite les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par...

L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux...

Couche montrant la localisation des zones d'activités sur le territoire de la Communauté d'Agglomération d'Épinal.

Données descriptives de l'offre de transport du réseau de Bus, Tram et Tram-Train sur l'agglomération Mulhousienne Les données sont publiées au format GTFS avec 8 fichiers...

Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018...

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,...

Indicateurs académiques relatifs à l'éducation prioritaire, avec cumuls nationaux

Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018...

Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

La France compte 53 Parcs naturels régionaux (51 métropolitains et 2 ultramarins). Les Parcs s’organisent autour de projets de territoire où la préservation des patrimoines est...

Couche des cavités en Meurthe-et-Moselle Géométrie : POINT

Localisation des segments de rues sur le territoire de la m2A. Ces tronçons permettent de modéliser la voie. Chaque tronçon est une ligne débutant et se terminant à une...

Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du...

La couche de données représente les périmètres d'intervention (hors EMS) des puéricultrices de la Protection Maternelle et Infantile (par Nom) dans le département du Bas-Rhin...

Le jeu de données contient les sites Natura 2000 au titre de la directive Habitat dans le Grand Est également appelés zones spéciales de conservation (ZSC). Ces zones font...

Liste des délibérations adoptée en 2018 par la Commune de Zillisheim

Qualité des eaux souterraines Etat chimique des masses d'eau souterraines libres Etat des lieux 2013