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DONNEES - Photographie aérienne IGN HR modèle numérique de surface - Départe...
Le MNS est un produit dérivé de la mosaïque numérique d'orthophotographie de l'IGN en couleurs rectifiées (projection Lambert 93). La réalisation de la... -
Délimitation des zones humides prioritaires (ZHP) pour la gestion de l'eau et...
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067
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N_INOND_PPRI_ZINF_S_067
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Taux de croissance des effectifs dans les établissements d'enseignement supér...
Découpage : Commune (2023), EPCI (2023), EPCI / EPT (2023), Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020), Bassin de vie (2022), Arrondissement, Canton-ou-ville,... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - Secteur MOSELLE
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Réserves biologiques forestières de l'ONF pour le département des Vosges
Périmètres supra-départementaux des RB pour le département des Vosges. Contours des réserves biologiques existantes (créées par arrêté ministériel) ou des projets ayant reçu... -
Etat des routes principales - Meuse (GL_ETAT_ROUTE)
Information sur l'état des routes principales en période de viabilité hivernale permettant d'alimenter le site internet -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - PIERREVILLE (54429)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Surface ayant fait l'objet d'une demande de certificat fiscal ISF ou Monichon...
Contient les polygones representant des éléments géographiques des dossiers fiscaux saisis dans SYLVA -
Zone d'application de la réglementation relative au défrichement
Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la destruction de l'état boisé d'un terrain et mettant fin à sa destination forestière.... -
Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité ...
extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 94T -
Plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne
Localisation des emprises des plus hautes eaux connues dans le département de la Haute-Marne. Ces emprises décrivent un phénomène historique observé et numérisé. Elles sont un... -
Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Inventaire des mouvements de terrain dans le département des Vosges
Données BRGM au 08/02/2017 (d'après la base de données nationale mouvements de terrain : glissement, chute, éboulement, effondrement, coulée, érosion). Inventaire des mouvements... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation Moyenne Moselle - MEREV...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Sites d'étude du Projet Parchemins
Délimitation des 5 sites d'étude du projet "Paroles et chemins de l'Agriculture Littorale" (Parchemins) : - Baie de Douarnenez - Baie de la Forêt - Baie de Lannion - Goëlo -... -
Effectif scolaire des écoles élémentaires (élèves)
Découpage : Commune (2023), EPCI (2023), EPCI / EPT (2023), Département, Ancienne région (1972), Région (2016), Zone d'emploi (2020), Bassin de vie (2022), Bassin de vie (2012),... -
Générateur de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne
Générateur de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne. Servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP),... -
Pérmètre des TRI du district Meuse 2019
L'identification des territoires à risque important d'inondation (TRI) est basée sur les résultats de l'évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI), réalisée a...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).