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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de GLONVILLE (54229)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
DONNEE - Circonscription législative France métropolitaine
Métadonnées Cette table contient les circonscriptions législatives provenant de data.gouv.Fr / producteur Quorum. La carte des législatives : découpage par circonscription... -
SUP A4 - Servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d'eau no...
Servitudes relatives à la conservation du patrimoine permettant l’exécution des travaux, l'exploitation et l'entretien des ouvrages ainsi que la passage sur les propriétés... -
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi de Châlons-en-Champagne - secteur Aval ...
Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Châlons-en-Champagne (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN... -
Réserve biologique (RB) dirigée ou intégrale en Grand Est
Une réserve biologique dirigée ou intégrale fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire,... -
ROUTES : Routes à grande circulation (RGC) [HAUTE-MARNE 2024]
Le terme « routes à grande circulation » désigne, quelle que soit leur appartenance domaniale, des routes qui assurent la continuité d’un itinéraire à fort trafic, justifiant... -
Côte de référence du PPRI Marne Moyenne du département de la Haute-Marne
Côte de référence du PPRI Marne Moyenne du département de la Haute-Marne -
Zone réglementaire du PPRN de l'EMS (Eurométropole de Strasbourg)
N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067 -
Faune et Flore Remarquable (GL_FAUNE_FLORE)
Gestion de la faune et de la flore remarquable -
NUISANCE - Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LD des v...
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les... -
Occupation du Sol - Grand Est - Moselle
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Moselle (57). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin
Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors... -
Observatoire des plantes invasives de la ZSC Natura2000 Haute Moder et Sauer ...
Inventaire et cartographie des plantes invasives colonisant les ZSC Haute Moder et Sauer en 2010. Herbacées: - Fallopia japonica - Fallopia sachalinensis - Impatiens... -
BUDGET - Compte Administratif 2017 de la ville de Châlons-en-Champagne
Ce jeu de données présente le compte administratif de l'année 2017 de la Ville de Châlons-en-Champagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable... -
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - BRENNTAG (54)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067 -
Périmètres infra-départementaux des EPCI du département des Vosges
Mise à jour le 10 janvier 2024 (Population ©INSEE2021 au 1er janvier 2024). Périmètres infra-départementaux des Etablissements public de coopération intercommunale (EPCI) (à... -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - FLAVIGNY-...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Production régionale d'électricité renouvelable (GWh)
Découpage : Ancienne région (1972)
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