Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2021. Le code rural et de...

Représentation ponctuelle des centres de recylage de l'Agglomération de Colmar.

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN.

Emplacement des canisites gérés par le service des Espaces Verts à Colmar

Limites du réseau routier par agence départementale d'aménagement

Dans le cadre du projet "Territoires de santé de demain", des données sur les professionnels de santé locaux fournies par l'agence du numérique en santé (ANS), permettent de...

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas...

Ce jeu de données contient les limites cadastrales des communes de l'Eurométropole de Strasbourg. Il est mis à jour tous les trois mois. Les données sont en cours de...

Natura2000 : Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautaire (ZSC/SIC) pour le département de la Haute-Marne et les départements qui lui sont limitrophes. Le...

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...

Description des routes départementales du Bas-Rhin y compris leur bornage. Précision géométrique métrique, sur la base de la BDTOPO de l'IGN, complété par des relevés propres....

N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067

Adresses des 20 communes de la Métropole

Cette donnée représente le nombre d'habitants par commune sur le territoire du Rhin Supérieur. Les données allemandes et suisses datent de 2020 et les données françaises de 2019.

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

Flux frontaliers de la France vers la Sarre par lieu de travail (Kreise): 2011-2021 Unités territoriales: Landkreise Sources des données sur les frontaliers: Bundesagentur...

Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines...

GTFS (General Transit Feed Specification) statique. Horaires de transports en commun et informations géographiques associées (topographie d'un réseau : emplacement des arrêts,...

Potentiel économique du photovoltaïque intégré sur des parcelles agricoles Sources des données: © Ministerium für Wirtschaft, Verkehr, Landwirtschaft und Weinbau (MWVLW)...