Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020

Cours d'eau retenus pour la mise en place de couverts environnementaux Pac Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes...

Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée

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Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs,...

Emprise des zones où l'inventaire a été réalisé de manière complète par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Cette couche permet...

Le jeu de données contient les fuseaux de mobilité des cours d'eau de la Meurthe, de la Moselle et de la Meuse. Il contient les tracés du cours d'eau à différentes dates,...

Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

Localisation des emprises du territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques dans le département de la Haute-Marne. La compétence...

Cours d’eau prioritaires pour la protection des poissons migrateurs amphihalins avec échéance supérieure à 2021 sur le bassin Rhin-Meuse. Les poissons migrateurs amphihalins...

Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le...

Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers...

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Lauch.

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)

Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le...

il fixe pour la rivière des objectifs de qualité des eaux, de valorisation du milieu aquatique et de gestion équilibrée des ressources en eau et prévoit de manière...

Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le...

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Doller.

Localisation des zones humides valide et potentielle sur le département de la Haute-Marne. Cette base est une agrégation des données de la DDT, de la DREAL, des collectivités et...

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle...