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Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Lauch. -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj janvier...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) -
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE du Giessen. -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) -
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Largue. -
Zone règlementée du PPRN de Gambsheim-Kilstett
Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé -... -
Zone humide linéaire
Zone où l'eau est le principal facteur qui contrôle le milieu naturel et la vie animale et végétale associée -
Zone règlementaire du PPRN de l'Ill
N_ZONE_REG_PPRN_20170001_S_067 -
Priorisation de l'équipement hydroélectrique des seuils pour rétablir la cont...
Seuils à potentiel hydroélectrique -
Bassin versant dédié à un usage particulier - Surface d'alimentation d'un cou...
Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux... -
Digue contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières ...
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées sur Troyes et de son agglomération. Elles sont référencées dans l'article... -
Zone réglementaire du PPRN de l'EMS (Eurométropole de Strasbourg)
N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067 -
Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne
Structures exerçant le compétence eau sur tout ou partie de leur territoire dans le département de la Haute-Marne. -
Tronçons de cours d'eau réglementaires surveillés par les services de prévisi...
Cette couche correspond au linéaire réglementaire sur lequel l'état organise la surveillance, la prévision et la transmission de l'information sur les crues. Ce linéaire est... -
Compétence gestion des milieux aquatiques au 1 janvier 2022 dans le départeme...
Territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques au 1 janvier 2022 dans le département de la Haute-Marne.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).