Document réglementaire, annexé aux documents d'urbanisme, permettant de définir : 1° Les zones d'assainissement collectif où la collectivité est tenue d'assurer la collecte des...

Donnée des EPCI (Etablissement public de coopération intercommunal) du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est...

Les données recueillies concernent les sols, produits de l'altération, du remaniement et de l'organisation des couches supérieures de la croûte terrestre sous l'action de la...

Carte de la Première Guerre mondiale de la région de Altkirch datant du -. Elle a été réalisée par Allemagne à l’échelle du 1/1/25000 et provient du Landesarchiv...

Les établissements d’accueil de jeunes enfants ont pour fonction d’accueillir de manière régulière ou occasionnelle des enfants âgés de moins de 6 ans. Mais ce terme générique,...

Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur route et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable, des...

Point représentant une installation d'assainissement non collectif

Zone de vote de la ville de Colmar. Une zone englobe un certain nombre d'habitants qui doivent aller voter dans un bureau de vote particulier.

Les émissions par commune sont estimées chaque année dans le cadre de la mise à jour de l’inventaire. Les inventaires de l’ASPA s’appuient sur le guide...

Description des sections de routes départementales faisant l'objet d'une règlementation spécifique pour les poids lourds et le transport de matières dangereuses Données...

Description des sections de routes départementales situées en agglomération au sens du code de la route, c'est-à-dire délimitées par des panneaux EB10 et EB20. Données...

Description et localisation des ouvrages d'art dont l'ouverture < 2m (sauf les buses béton,les tuyaux en fonte ou pvc, ou tout autre ouvrage d'assainissement) sur routes...

Le Département est découpé en 14 ETMS, 4 pour le Territoire Sud, 2 pour le Territoire Ouest, 4 pour le Territoire Nord et 4 pour l'Eurométropole. Un travailleur médico-social...

Les communautés de communes (CDC) sont des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le Bas-Rhin est entièrement couvert par des...

Carte de la Première Guerre mondiale de la région de Aspach datant du -. Elle a été réalisée par Allemagne à l’échelle du 1/1/25000 et provient du Landesarchiv Baden-Württenberg...

Carte de la Première Guerre mondiale de la région de Urbeis datant du 28/01/1918. Elle a été réalisée par Allemagne à l’échelle du 1/1/25000 et provient du Landesarchiv...

Carte de la Première Guerre mondiale de la région de niederaspach datant du -. Elle a été réalisée par Allemagne à l’échelle du 1/1/6250 et provient du Landesarchiv...

Carte de la Première Guerre mondiale de la région de Sentheim datant du 28/05/1917. Elle a été réalisée par Allemagne à l’échelle du 1/1/10000 et provient du Landesarchiv...

Carte de la Première Guerre mondiale de la région de reiningue datant du 05/01/1916. Elle a été réalisée par France à l’échelle du 1/1/5000 et provient du Service Historique de...

Modèle numérique d'élévation (ensemble des points sol et du sursol) généré dans le cadre de l'acquisition de l'orthophotographie CIGAL RVB et PIR (cf. les fiches de métadonnées...