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Zone réglementée du PPRN de la Sarre
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zone règlementée du PPRN de Gambsheim-Kilstett
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zone réglementée du PPRN de la Bruche
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067
N_INOND_HORSPPRI_ZINF_S_067 -
Cotes des plus hautes eaux PPRN inondation EMS 2025
Cotes des Plus Hautes Eaux (CPHE) du Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRi). Dans les zones concernées par l’aléa de submersion par débordement d’un ou plusieurs... -
Cote de référence du PPRI de la Zorn 2010
Cote de référence (PPRi Zorn) : correspond au niveau maximum de la crue de référence augmenté d’une marge sécuritaire de 0,40 m. Elle est exprimée dans le système de nivellement... -
Zone règlementaire du PPRN de l'Ill
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).