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Limites_commune_nouvelle_2016
Limites_commune_nouvelle_2016 -
Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un ...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral
Surface bénéficiant d'un aménagement pastoral -
N_CHASSE_LOT_ZINF_S_067_2015-2024
Lots de chasse 2015-2024 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067 -
Périmètre du PPRN de la Sarre
N_PERIMETRE_PPRN_20130002_S_067 -
Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2
AC2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Rhone Gaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090002_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Messier Bugatti
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140041_S_067 -
Aménagement pastoral linéaire
N_AMENAG_PASTORAL_L_067 -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
N_AS1_ASSIETTE_SUP_S_067
Les SUP de type AS1 résultent des périmètres de protection institués en vertu des articles L. 1321-2 et R. 1321-13 du code de la santé publique autour de points de prélèvement... -
Zone réglementée du PPRN le Giessen Ebersheim
N_ZONE_REG_PPRN_20130003_S_067 -
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067 -
Trame verte noyaux centraux
X_TV_NOYAUX_CENTRAUX_ZINF_S_R42 -
Itinéraire cyclable
X_ITI_CYCLABLE_067 -
Zone réglementaire du PPRN de la Zorn Landgraben
N_ZONE_REG_PPRN_20130001_S_067 -
Zones d'activités économiques du Bas-Rhin (étude DDT67)
Le développement économique s'organise autour des zones ou espaces dédiées aux activités économiques. Afin d'avoir une vision plus fine du territoire, un recensement de ces... -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete
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