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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau
N_CAT_PISCICOLE_L_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2006
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégor...
PM2_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Enveloppe globale du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'Euro...
N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067 -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2013
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie...
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles -
Trame verte existante fusion
X_TV_EXISTANTE_FUSION_ZINF_S_R42 -
Equipement sur une voie de desserte forestière
Représentation ponctuelle d'un équipement sur une voie privée de desserte forestière : place de retournement, surlargeur de voirie, panneau de signalisation ou d'information,... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
A4_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour u...
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le... -
Trame verte noyau secondaire
X_TV_NOYAU_SECONDAIRE_ZINF_S_R42 -
Zone réglementée du PPRT Rohm et Haas
N_ZONE_REG_PPRT_20140037_S_067 -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2
Zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique de type 2 -
N_RPG_ANONYME_S_067_2015
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2012
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Port aux Pétroles
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_067 -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
AC2_ASSIETTE_SUP_S_067 -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Wagram Terminal
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140044_S_067 -
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 dite «loi montagne» modifiée par la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux...
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