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Zone d'aléa d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans la Meuse
Périmètre des établissements publics de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) au 31 juillet 2018 Les établissements publics de coopération intercommunale... -
Enjeu surfacique d'un PPRT sur le département de la Meuse (55)
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Ln des infrastructures de...
Carte de bruit stratégique de type A selon l'indice Ln des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne... -
Document PPRN sur le département de la Meuse (55)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur le département de la Meuse...
Les plans de prévention des risques naturels ou technologiques constituent un des outils de la politique de prévention des risques menée par l'État. Le PPR est un dossier... -
N_TRONCON_COURS_EAU_CARTO_CE_055
Cartographie progressive des cours d'eau dans le département de la Meuse au sens de la police de l'eau suite à l'instruction ministérielle du 3/6/2015 qui demande aux services... -
Périmètres des Pays dans le département de la Meuse au 12/02/2020
Périmètres des Pays dans le département de la Meuse / loi du 04 février 1995 Le pays est ainsi un espace de projet pour lequel les acteurs publics et privés construisent à... -
Zone réglementée d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT sur le département de la Me...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Secteurs de nuisances sonores du Classement sonore des infrastructures de tra...
Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du... -
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRN sur le département de la Me...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...
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