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PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - DOMMARTIN-LES-TOUL (5...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Couche des principaux cours d'eau surveillés BDTOPO
Cours d'eau surveillés : Chiers - Meurthe - Moselle - Mortagne - Seille - Vezouze - Madon - Orne Sélection des cours d'eau de la BDTOPO TRONCON - ©IGN (ligne) Couche utilisée... -
PPRN - Zone reglementée du PSS de la commune d'AINGERAY (54007)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
SUP I6 - Servitudes relatives à l'exploration et l'exploitation des mines et ...
Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - GERBEVILLER (54222)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
SUP AC1 - Servitudes relatives aux monuments historiques en Meurthe-et-Moselle
Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : Classement au titre des monuments historiques : ces... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - CHARENCY-VEZIN (54118)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune de LOREY (54324)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - MOINEVILLE (54371)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031)
Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. -
Couche d'influence des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaiss...
Couche d'influence des sondages salins faisant l'objet d'un portée à connaissance en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans une carte dynamique web Ajoutée le 04/01/2022 -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de VATHIMENIL (54550)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - BETTAINVILLER...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - MOINEVILLE (54371)
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - Vallée de la Meurthe et ses affluents
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - CHARENCY-VEZIN (54118)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - Stockage SNOI
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent... -
PPRN – Périmètre du PPR miniers de CRUSNES (54149)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de GONDREVILLE (54232)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BAINVILLE-AUX-MIROIRS (54042)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).