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Zone d'aménagement concerté (ZAC) en Moselle
Créée par la loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967, la zone d’aménagement concerté (ZAC) est une opération publique d’aménagement au sens de l’article L. 300-1 du code... -
Lignes de tramway transfrontalières
Cette donnée décrit les liaisons locales transfrontalières desservies par des tramways. -
DONNEES: Orthophotographie 2022 haute résolution IRC ...
L'ORTHO HR® se compose d'images numériques (sans habillage ni surcharge) et d'indications de géoréférencement. Le produit est destiné à une... -
DONNEES - ADMINISTRATIF - TERRITOIRE D'ALSACE : Limite des territoires - 2021...
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
DONNEES: Photographie aérienne IGN IRC (50cm) sur le département des Ardennes...
Collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en infra-rouge couleurs rectifiées en projection Lambert 93. Le produit est disponible au format JPEG 2000 (Tagged Image... -
PPRN – Périmètre du PPRN MT - SEXEY-AUX-FORGES (54505)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Présence de la Cordulie à corps fin (Oxygastra curtisii)
Présence de la Cordulie à corps fin (Oxygastra curtisii) - Illustration en cellules de grille 10x10km Sources des données: MNHN Luxemburg, MNHN France, Ministerium für Umwelt... -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 - Marne
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Evolution de la population en âge de travailler 1999-2019
Evolution de la population en âge de travailler (20-64 ans) 1999-2019 (Lorraine: 1999-2017) Unités territoriales: arrondissements (Wallonie), zones d'emploi (Lorraine),... -
Prescriptions surfaciques du PLU de Creney près Troyes
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
Présence du Damier de la succise (Euphydryas aurinia)
Présence du Damier de la succise (Euphydryas aurinia) - Illustration en cellules de grille 10x10km Sources des données: MNHN Luxemburg, MNHN France, Ministerium für Umwelt und... -
Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la... -
Limites d'agglomérations sur les routes départementales de la Marne
Limites d'agglomérations sur les routes départementales de la Marne -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - NEUVES-MAISONS (54397)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Part de la population en âge de travailler dans la pop. totale 2014
Part de la population en âge de travailler (20-64 ans) dans la population totale 2014 (Lorraine: 2013) Unités territoriales: arrondissements (Wallonie), zones d'emploi... -
DECHETS : EPCI de Traitement des Déchets - 2015 - département du Bas-Rhin (67)
Contours des EPCI exercant la compétence de traitement des déchets ménagers et assimilés. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
Aires de jeux sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Va...
Les aires de jeux sur la Communauté d'agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées -
Orthophotoplan PCRS 2022
Orthophotoplan conforme PCRS raster -
DONNEES: Photographie aérienne IGN IRC (50cm) sur le département de l'Aube (1...
Collection de mosaïques numériques d'orthophotographies en infra-rouge couleurs rectifiées en projection Lambert 93. Le produit est disponible au format JPEG 2000 (Tagged Image... -
ROUTES : Itinéraires cyclables - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Les données cyclables décrivent d'une part les aménagements cyclables et les itinéraires cyclables. Un aménagement cyclable correspond : - soit à un aménagement de chaussée (ex...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).