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Stations d'épuration localisées ponctuellement dans le Haut-Rhin
Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles) -
Documents de planification régionale du Rhin Supérieur - 2020
Documents de planification régionale - 2020 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...) -
Cimetière - EUROMETROPOLE DE METZ
Emprise des cimetières -
Enseignement et recherche dans le Rhin Supérieur en 2020
Etablissements et disciplines d’enseignement supérieur et de recherche du Rhin supérieur - 2020 -
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Haut-Rhin
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :... -
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne
Carte du stationnement de la Ville de Châlons-en-Champagne -
Personnes à mobilité réduite - Stationnement
Stationnement PMR -
Base de données 2019 : Réseaux d'alimentation en eau potable et assainissemen...
Représentation numérique des conduites d'alimentation en eau potable et assainissement gérées par la Communauté de Communes de Thann-Cernay. Le lot de données comprends : -... -
Routes touristiques
Routes touristiques du Rhin Supérieur -
Installation de traitement de déchets municipaux
Localisation d'un ouvrage de collecte et de traitement des déchets municipaux -
Données Essentielles de la Commande Publique - Arrêté du 22/03/2019
L’arrêté du 22 mars 2019 relatif aux données essentielles prévoit l’obligation pour tous les acheteurs publics français (collectivités territoriales, ministères, hôpitaux... -
Emplacement des cimetières - METZ
Emplacement des cimetières -
Localisation des déchetteries
Localisation des déchetteries -
Enseignement - EUROMETROPOLE de METZ
Enseignement - EUROMETROPOLE de METZ -
ENSEIGNEMENT : Secteurs de recrutement des collèges - rentrée 2015/2016 - Dép...
Ces secteurs sont déterminés par le tracé des rues dans le cas des communes de l'eurométrople de Strasbourg, Haguenau, Bischwiller, Saverne, Molsheim, Obernai, Sélestat ou,... -
Base permanente des équipements sur le département de la Haute-Marne.
Extraction des données concernant le département de la Haute-Marne de la base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. -
DONNEE - Circonscription législative France métropolitaine
Métadonnées Cette table contient les circonscriptions législatives provenant de data.gouv.Fr / producteur Quorum. La carte des législatives : découpage par circonscription... -
Centre des territoires avec un plan d'aménagement
Documents de planification régionale - 2020 (SCOTs - RegionalPlan, Schéma Directeur...) -
Zones de police nationale dans le département des Vosges
Périmètres selon les communes des zones de police nationale dans le département des Vosges. ©IGN-F ADMIN-EXPRESS® -
Station dépuration - emplacements sur le département (novembre 2016)
Localisation ponctuelle des stations d'épuration en activité, à l'arrêt ou détruites sur le département à la date du 15 novembre 2016
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).