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Zones humides sur le territoire du Grand Nancy
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Zones Humides Remarquables (ZHR - Surfaciques) sur le Bassin Rhin-Meuse
Les zones humides remarquables du SDAGE Rhin Meuse abritent une biodiversité exceptionnelle et présentent un état écologique préservé a minima. Elles correspondent aux zones... -
Zone de Protection Prioritaire Nitrates (ZPPN) dans le Haut-Rhin
Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les... -
Circonscriptions administratives de bassin 2019 en Métropole
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage... -
Zones vulnérables en Grand-Est
Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le... -
Zones Vulnérables Renforcées (ZVR) du 6e Programme d’Actions Régional, en vue...
Les Zones Vulnérables Renforcées (ZVR) sont constituées, par les bassins d’alimentation des captages d’eau destinée à la consommation humaine listés dans le registre des zones... -
Zones d’Actions Renforcées (ZAR) du 6e Programme d’Actions Régional, en vue d...
Les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) sont constituées, d’une part, par les bassins d’alimentation des captages d’eau destinée à la consommation humaine listés dans le registre... -
Loi_eau_67_2022
La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit,... -
Inventaire des zones humides du SAGE du bassin Houiller
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Inventaire des zones humides de l'unité hydrographique Rupt de Mad- Esche-Ter...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Périmètre du SAGE du Bassin Ferrifère (BF)
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete -
Identification des zones humides dégradées de l'unité hydrographique Chiers-M...
Lorsque leurs fonctionnalités ont été perturbées ou amoindries par les pratiques anthropiques (drainage, remblaiement, urbanisation, tassement, mise en culture, etc.), on parle... -
EAU - Cartographie des cours d'eau en Meurthe-et-Moselle
Inventaire cartographique de l'ensemble des écoulements de Meurthe-et-Moselle -
Compétence gestion des milieux aquatiques au 1 janvier 2022 dans le départeme...
Territoire d'intervention des structures exerçant la compétence gestion des milieux aquatiques au 1 janvier 2022 dans le département de la Haute-Marne. -
Zones à Dominante Humide (ZDH) de la Coopération pour l'Information Géographi...
Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs,... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département des Ardennes
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Périmètre de l'étude de recensement des zones humides sur l'unité hydrographi...
Définition de l'unité hydrographique d'après le Sandre : Variable environnementale permettant le calcul de l'IPR ( Indice Poissons Rivières) et relative à une zone territoriale... -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).