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Personnes à mobilité réduite - Stationnement
Stationnement PMR -
Cartographie des cours d'eaux au titre de la police de l'eau au 5 juillet 2017
L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
Enseignement - EUROMETROPOLE de METZ
Enseignement - EUROMETROPOLE de METZ -
DONNEE : Périmètre des anciennes régions de France métropolitaine (avant fusi...
Périmètre des anciennes régions de France métropolitaine avant la fusion du 1 janvier 2016. Champs : nom_ancienne_region : nom de l'ancienne région code_ancienne_region : code... -
NUISANCE - Couche des Secteurs d'Informations sur les Sols (SIS) en Meurthe-e...
L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution... -
Trame verte corridors
X_TV_CORRIDORS_ZINF_L_R42 -
Emplacement des cimetières - METZ
Emplacement des cimetières -
Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. Etat courant de... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Communes clocher [HAUTE-MARNE]
DONNEES - Communes clocher de Haute-Marne (52) En 2006 un découpage du territoire a été effectué pour disposer les communes d'origine, conserver leur historique et pouvoir se... -
ROUTES - Aire de covoiturage - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin faisant l'objet d'une signalétique spécifique. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). -
Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est
Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Epidalea calamita (Crapau...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
REFERENTIEL : Cantons de Strasbourg - 2015 - Strasbourg
Limites des cantons de Strasbourg, tels que redéfinis pour les élections départementales de mars 2015. -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : réservoirs de bi...
Le jeu de de données contient la composante suivante du SRCE : réservoirs de biodiversité surfacique Les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la... -
DONNEE - Collectivité départementale Grand Est (dont CEA)
Couche des périmètres des conseils départementaux de France métropolitaine Cette couche prend en compte la Collectivité européenne d’Alsace. Source AdminExpress Champs code_dept... -
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4
Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. -
DONNEE - Commune du Grand Est (petite échelle)
Donnée des communes du Grand Est, mise à jour régulière par le management et valorisation de la donnée de la Région Grand Est. La géométrie est issue de la Base AdminExpress de... -
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BAYON (54054)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Aléa inondation exceptionnel pour une crue centennale de la Marne – Plan de p...
L'aléa exceptionnel correspond à la zone supplémentaire qui serait inondée pour une crue centennale en cas de dysfonctionnement du barrage-réservoir Marne (débit de 1000 m3/s).... -
Patrimoine Fénétrange
L’enquête d’inventaire topographique qui a fourni les matériaux de cette étude menée sur le territoire communal de la ville de Fénétrange (57), a été conduite de 2017 à 2021 par...
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