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Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale (AE), concern...
Localisation à la commune des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale, concernant les plans programmes et documents d’urbanisme de la région Grand... -
Secteurs scolaires des écoles maternelles
La sectorisation scolaires est un découpage territorial permettant de répartir de manière homogène les élèves inscrits dans les écoles maternelles, selon les capacités d'accueil... -
Abattoirs de volailles dans le Grand Est
ensemble des abattoirs agréés ou non connu issus de resytal -
mes Grand-Est prelevement cov
Concentrations en composés organiques volatils (COV) issues du réseau de préleveurs sur la région Grand Est : Les mesures des polluants suivant sont disponibles : Benzène, Ethyl... -
Plan d'exposition au bruit d'un aérodrome (Zonage)
Le PEB est un document d'urbanisme fixant les conditions d'utilisation des sols exposés aux nuisances dues au bruit des aéronefs. Le PEB vise à interdire ou limiter les... -
DONNEE : Affichage d'opinion et colonnes Morris sur Colmar
Localisation des sites d'affichage d'opinion. -
DONNEES : Infrastructures cyclables sur le territoire de Colmar Agglomération...
Infrastructures cyclables modélisées à l'axe de la voirie suivant la norme nationale. -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes en cours de connaissance induites par d...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
DONNEES : Périmètres ORT sur Colmar Agglomération
Périmètre des opérations de revitalisation de territoire (ORT) créée par la loi ELAN du 23 novembre 2018 -
PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur de la CAC – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté... -
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Concentration en Ammonium
Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : Concentration en Ammonium (en mg/L). -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de BRIEY
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordeme...
Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Nyctalus_noc...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de DOMBASLE-SUR-M...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
Tramways affectés par le classement sonore de la Marne
Ce JDD présente les tramways affectés par le classement sonore des voies en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024. Il comprend la catégorie de classement de... -
Table contenant les générateurs linéaires liées aux servitudes de la catégori...
A4_GENERATEUR_SUP_L_067 -
DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution RVB (20cm) sur le départemen...
Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en 2018. Les images sources des PVA ont été rectifiées géométriquement et... -
PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise – périmètre du PPRi
Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de Rhone Gaz
N_ORIG_RISQ_PPRT_20090002_S_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).