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Restauration : à emporter ou à livrer
Il n'y a pas de description pour ce jeu de données
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Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace : Sous-trame des m...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant la... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - CHAUDENEY-SUR-MOSELLE (54122)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Réussite au baccalauréat selon l'âge
La réussite au baccalauréat par âge et type de baccalauréat. Source : RERS - Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche -
HAMSTER - Prospections 2018 en Grand Est
Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune... -
DONNEES - SOCIAL - ENFANCE : Périmètres d'intervention des équipes enfance - ...
La couche de données représente les périmètres d'intervention (hors Ville de Strasbourg) des équipes du département du Bas-Rhin en faveur de la protection de l'enfance . Le... -
Territoires MAET 2014 en Lorraine
Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles... -
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de THIL
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Etat d'avancement des documents d'urbanisme de type PLU, POS, CC dans le Haut...
Un document d'urbanisme est le résultat d'une procédure de planification urbaine sur un territoire donné. Ce fichier liste tous les documents d'urbanisme existant sur un... -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Circonscriptions administratives de bassin 2019 en Métropole
La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage... -
prod grand est region 2015
Estimation des productions d’énergie primaires totales renouvelables et non-renouvelables de la région Grand Est pour l'année 2015 : prod_enr_gwh : production d'énergie... -
Zone réglementée du PPRT Butagaz
N_ZONE_REG_PPRT_20140043_S_067 -
Mobilier urbain (bancs, tables, poubelles, bornes anti-véhicule, rangements v...
bancs, tables, poubelles, bornes anti-véhicule, rangements vélo, horodateurs etc ...) sur la Communauté d'Agglomération Grand Saint-Dizier, Der et Vallées -
Parcoursup 2021 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'ensei...
Ce jeu de données présente les vœux de poursuite d’études et de réorientation dans l’enseignement supérieur ainsi que les propositions des établissements pour chaque formation –... -
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BERTRICHAMPS (54065)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
SLA - Données essentielles de la commande publique - 2019
Liste des marchés publics conclus en 2019 par Saint-Louis Agglomération (objet du marché, montant, type de procédure, date de notification et de publication, durée, etc). Ce jeu... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Myotis_alcathoe (Murin d...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Itinéraires de viabilité hivernale
Cette donnée représente l'ensemble des itinéraires prioritaires des prestations mécanisées de viabilité hivernale (raclage, salage, saumurage) supervisés par le service de la... -
Parcs naturels régionaux dans les Ardennes
Liste des PNR créés ou en cours d'élaboration dans le département des Ardennes
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).