-
ges grand est epci 2014
Estimation des émissions annuelles totales (tous secteurs d'activité confondus) des gaz à effet de serre (GES) des EPCI de la région Grand Est pour l'année 2014 :CO2 : dioxyde... -
Bruits stratégiques Aérien EuroAirport indicateur LDD (long terme) dans le Ha...
Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à... -
Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordeme...
Pour les PPR naturels, le code de l’environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
N_RPG_ANONYME_S_067_2013
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - PIERRE-LA-TREICHE (54426)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zone d'aléa du PPRT Port aux Pétroles
N_ZONE_ALEA_PPRT_20090003_S_067 -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - JOLIVET (54281)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de FRAIMBOIS (54206)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - MALZEVILLE (54339)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de CHENEVIERES (54125)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre de type...
Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : - les voies routières dont le... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de GRIPPORT (54238)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Arrêt de bus - EUROMETROPOLE de METZ
Couche des arrêts de bus TAMM sur l'agglomération, issue de relevés GPS (précision 1 - 2m) -
Bureaux de vote de 2015 à 2023 sur Mulhouse
Localisation ponctuelle et caractéristiques des bureaux de vote de 2015 à 2023 sur le territoire de Mulhouse -
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse
Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (Ville de Mulhouse) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016), il retrace ainsi l'intégralité des... -
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre de type tramway ...
Le classement sonore des infrastructures de transport terrestre vise à réduire les nuisances sonores associées à ces infrastructures. Il concerne : - les voies routières dont le... -
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Concentration en produits ...
Couche SIG de l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe phréatique de la plaine d'Alsace : concentration en produits phytosanitaires. -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures routières - Type C - Lnight
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de CHAMPEY-SUR-MOSELLE (54114)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).