-
Arrêté prefectoral BCAE 2017: tronçons BCAE 2006 zone cartographie progressive
L'instruction Gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de LAY-SAINT-CHRISTOPHE (54305)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Registre Parcellaire Graphique 2015 - Grand Est
Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) sert de base à l'identification des surfaces admissibles aux aides de la PAC. Le RPG est la déclaration volontaire d'un exploitant... -
ROUTES - Bassin de Rétention - 01/01/2019 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les... -
HAMSTER - Prospections 2014 en Grand Est
Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune... -
Isolignes - 50m
Isolignes à 50m du Rhin Supérieur -
Périmètre des Territoires à Risques d'Inondation (TRI) - Cycle 1 (2012) de la...
L'identification des territoires à risque important d'inondation (TRI) est basée sur les résultats de l'évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI), réalisée a... -
Cartes de sensibilité – Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Lucanus cerv...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - AUBOUE (54028)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Limites communales utilisées pour le PPRi du secteur d'Epernay
Afin de pouvoir réaliser une analyse de vulnérabilité et d'avoir un visuel au plus proche de l'échelle cadastrale, les limites communales retenues sont un extrait de la BDTOPO... -
exp grand est reg 2017
Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des polluant dioxyde d'azote (NO2) et particules en suspension (PM10) sur la région Grand Est pour l'année... -
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers du Secteur de THIL
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type C - Lden
Voir résumé non technique -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
HAMSTER - Prospections 2013 en Grand Est
Zone définie chaque année où l'ensemble des cultures favorables (céréales d'hiver et luzerne) sont prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune... -
Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par les risques d’affa...
Ce Jeu de Données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liées aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
Enquête ETIC 2nd degré
ETIC est un système d'information mis en place par le Ministère de l'éducation nationale en co-maîtrise d'ouvrage entre la DEPP (Direction de l'évaluation, de la prospective et... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - JEANDELIZE (54277)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
TRANSPORT - Aire de covoiturage - 01/01/2015- département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des aires de covoiturage du département du Bas-Rhin. Données disponibles en licence ouverte (Etalab). Les données sont sous forme de points saisis... -
Budget Primitif 2017 - Budgets Principal et Annexes de m2A
Budget Primitif 2017 de Mulhouse Alsace Agglomération. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexes (transports urbains, chauffage urbain, ZAE de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).