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PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de GLONVILLE (54229)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
ges grand est dpt 2012
Estimation des émissions annuelles totales (tous secteurs d'activité confondus) des gaz à effet de serre (GES) des départements de la région Grand Est pour l'année 2012 :CO2 :... -
ROUTES : Routes à grande circulation (RGC) [HAUTE-MARNE 2024]
Le terme « routes à grande circulation » désigne, quelle que soit leur appartenance domaniale, des routes qui assurent la continuité d’un itinéraire à fort trafic, justifiant... -
Aménagements cyclables au format BNAC
Données issues du filaire de voie de l'Eurométropole de Strasbourg structurées dans un schéma permettant de modéliser et définir les aménagements cyclables sur le territoire... -
ROUTES - Fauchage - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des sections de fauchage définies par la cellule dépendance verte et en collaboration avec les unités territoriales. On distingue 4 type de fauchage... -
PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - BRENNTAG (54)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_067 -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - FLAVIGNY-...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Nombre d'installations de production et de stockage d'électricité de moins de...
Ce jeu de données présente le nombre d’installations de moins de 36KW par maille géographique IRIS. Il s'agit de l'agrégation des installations ayant une puissance installée ou... -
Limite des périmètres de gestion
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes... -
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BACCARAT (54039)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Stylurus_flavipes (Gomph...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Centres d'emballages des oeufs dans le Grand Est
Ensemble des centres d'emballages des oeufs dans le Grand Est -
Pérmètre des TRI du district Rhin 2019
L'identification des territoires à risque important d'inondation (TRI) est basée sur les résultats de l'évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI), réalisée a... -
Aires piétonnes sur Mulhouse
Localisation linéaire des aires piétonnes sur le territoire de Mulhouse. Une zone piétonne est un ensemble de rues et de ruelles où la circulation est réservés aux piétons et... -
Zone d'aléa du PPRT Lanxess
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140042_S_067 -
Photomaillages 3D et produits dérivés
Cette page regroupe les différents jeux de données concernant les photomaillages 3D et les produits dérivés. Accédez facilement à la liste des jeux de données depuis l'onglet... -
Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD
Historique : Ilots PAC (éventuellement avant validation complète par la DDAF dans le cadre de l'instruction du RPG) les plus récents ayant servi de base aux demandes... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures ferroviaires - Type A - Lden
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
DONNEES : Zonage des bureaux de vote de la ville de Colmar
Zone de vote de la ville de Colmar. Une zone englobe un certain nombre d'habitants qui doivent aller voter dans un bureau de vote particulier.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).