-
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de GLONVILLE (54229)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
DONNEES - Potentiel financier et Effort fiscal des communes de la région Gran...
Les données fiscales de la DGCL ont été exploitées pour permettre de situer chaque commune par rapport au potentiel financier et à l'effort fiscal moyen de sa strate... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - LEMAINVILLE (54309)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
HAMSTER - Parcelles prospectées en 2017 en Grand Est
Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de... -
Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de l'EUROMETROPOLE ...
Le jeu de données est publié en respect du schéma défini par l'arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et... -
SLA - Déchetteries et mini-déchetteries
Localisation des déchetteries et mini-déchetteries sur le territoire de Saint-Louis Agglomération. Pour chaque déchetterie, le dernier champs permet d'accéder à plus... -
prod grand est epci 2012
Estimation des productions d’énergie primaires totales renouvelables et non-renouvelables des EPCI de la région Grand Est pour l'année 2012 : prod_enr_gwh : production... -
emi grand est region 1990
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 - Oxydes d'azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 -... -
conso grand est region 2012
Estimation des consommations annuelles totales d'énergie (tous secteurs d'activité confondus) de la région Grand Est pour l'année 2012 :conso_ef_cr_mwh : consommation... -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
PM2_ASSIETTE_SUP_S_067 -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de MANGONVILLE (54344)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - MESSEIN (54366)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
emi grand est region 2017
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (Dioxyde de soufre SO2 - Oxydes d'azote NOx équivalent NO2 - Particules en suspension PM10 -... -
ges grand est dpt 2018
Estimation des émissions annuelles totales (tous secteurs d'activité confondus) des gaz à effet de serre (GES) des départements de la région Grand Est pour l'année 2018 :CO2 :... -
Zone réglementée du PPRT Lanxess
N_ZONE_REG_PPRT_20140042_S_067 -
Etude zones humides sur l'Arc mosellan
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Historique de participation aux élections municipales de Strasbourg
Ce jeu de données présente l'historique de participation au premier et second tour des élections municipales de Strasbourg depuis 2008 ; il inclue les participations relevées à... -
Equipements publics cultuels sur le territoire de m2A
Localisation ponctuelle et caractéristiques des équipements publics cultuels sur le territoire de m2A Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller... -
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de GLONVILLE (54229)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).