-
ROUTES : Viabilité Hivernale - hiver 2020/2021 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description des données de viabilité hivernale sur le réseau routier départemental (RD) et sur le réseau national transféré dans le cadre de la création de la CeA. Comprend les... -
Périmètres des pays en Moselle
Instaurés par la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la... -
Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) du Bassin ...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
ROUTES - Equipement dynamique - 01/01/2017 - département du Bas-Rhin (67)
Recensement et description des Webcams, des caméras, des boucles avec compteur temporaire sur RD et pistes cyclables, des cryopédomètres, des panneaux à message variable et des... -
Liste des communes du Parc naturel régional des Vosges du Nord et des unité a...
Liste des communes du Parc naturel régional des Vosges du Nord avec les informations suivantes : - appartenance au PNRVN : oui, non , partiellement - code INSEE format texte -... -
Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 dans le Haut-Rhin
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Zone d'emploi 2020 de l'INSEE
Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de... -
Zonage du PLU de Troyes
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones... -
Conteneurs d'apport volontaires sur le territoire de m2A
Localisation des points d'apports volontaires (aériens, enterrés) par flux de déchets (Bouteille/flacon plastique, Multi-matériaux, Verre, Ordures Ménagères Résiduelles) de... -
DONNEES - ADMINISTRATIF - TERRITOIRE D'ALSACE : Limite de la Collectivité eur...
La Collectivité européenne d'Alsace (CeA) est née de la fusion des conseils départementaux du Haut-Rhin et du Bas-Rhin. Instaurée par la Loi Alsace du 2 août 2019, elle est... -
ROUTES - Bassin de Rétention - 01/01/2022 - Territoire du Bas-Rhin (67)
Description et localisation des bassins de rétention à ciel ouvert ou enterré, des ouvrages de régulation et des stations de pompage. Ce recensement permet d' élaborer les... -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du secteur de LONGWY
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type C - Lnight
Voir résumé non technique -
Orthophotographie 2014 sur le territoire de m2A
Orthophotographie de Mulhouse Alsace Agglomération produite à partir des prises de vues réalisées le 10 mars 2014. Les données d'une résolution de 10cm par pixel sont organisées... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Bufotes viri...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Zones de limitation de vitesse sur les routes départementales de la Marne
Zones de limitation de vitesse sur les routes départementales de la Marne (latéralisation exprimée dans le sens des PR croissants) -
Prescription ponctuelle d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique,... -
ROUTES : Catégorie Route Départementale (RD) - 01/01/2017 - département du B...
Description de la hiérarchisation ou classification du réseau routier départemental du Bas-Rhin issue du schéma routier départemental de 2000 et ajustée le 10 décembre 2007. On... -
Résultats du second tour des élections législatives 2022- version détaillée
Résultat aux élections législatives de 2022 pour les circonscriptions 1, 2 et 3 du Bas-Rhin. Les données sont issues des décomptes des bureaux de vote et fiables à 100%.... -
ges grand est dpt 2020
Estimation des émissions annuelles totales (tous secteurs d'activité confondus) des gaz à effet de serre (GES) des départements de la région Grand Est pour l'année 2020 :CO2 :...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).