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Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Milvus_milvus (Milan Royal)
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - PONT-SAINT-VINCENT (...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
CARTE_INTERACTIVE_COURS_D_EAU_AOUT_2022
La cartographie des cours d’eau du département de la Marne répond à la circulaire de juin 2015. Les expertises sont réalisées sur le terrain la plupart du temps conjointement... -
ROUTES : Données trafic sur le réseau routier départemental [HAUTE-MARNE]
Données de trafic routier dans le département de la Haute-Marne mises à disposition en données ouvertes. Il s'agit des mesures effectuées sur l'ensemble des points de comptage... -
prod grand est epci 2018
Estimation des productions d’énergie primaires totales renouvelables et non-renouvelables des EPCI de la région Grand Est pour l'année 2018 : prod_enr_gwh : production... -
conso grand est dpt 1990
Estimation des consommations annuelles totales d'énergie (tous secteurs d'activité confondus) des départements de la région Grand Est pour l'année 1990 :conso_ef_cr_mwh :... -
ZONAGES ADMINISTRATIFS : Cantons [HAUTE-MARNE 2024]
DONNEES - Cantons et conseillers départementaux de Haute-Marne (52) Les éléments descriptifs des cantons sont : - la population municipale - la superficie - les coordonnées des... -
Bassins Versant - 2016
Bassins Versant du Rhin Supérieur 01/01/2016 -
Installations de production d'électricité et de gaz - NON MAINTENU
Ce jeu de données n'est plus maintenu. Vous pouvez vous référer aux Jeux de données :"Registre national des installations de production" (un jeu de données par année depuis... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de LARONXE (54303)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) de Lorraine : zone de perméabi...
Le jeu de de données complète les données du SRCE en précisant parmi les zones de forte perméabilité, les zone de perméabilité forte des milieux humides et alluviaux Les zones... -
Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de la Vallée de l...
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
PPRN – Périmètre du PPRN MT - WAVILLE (54593)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1 d...
En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers... -
Offre de transport du réseau T'MM (Communauté de Communes Moselle et Madon)
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté de Communes Moselle et Madon, il est publié aussi... -
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons... -
PPRT - Zone réglementée d'un PPRT - BRENNTAG (54)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Voies routières de la Marne affectées par le classement sonore
Ce JDD présente les infrastructures routières concernées par le classement sonore en vigueur sur le département de la Marne, arrêté en 2024. Il comprend la catégorie de... -
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (historique ...
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau) janvier 2020
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).