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Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Myotis_mystacinus - Myot...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Myotis_emarg...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
DONNEE - Propriétés foncières de la Région Grand Est (prairies)
Cette donnée a été créée par la Région Grand Est dans le but de recenser l'ensemble des parcelles naturelles (prairies et zones humides notamment) dont la Région est... -
Limitation de vitesse à 90 km/h sur les routes départementales de la Marne
Routes départementales de la Marne où la vitesse maximale autorisée (VMA) est fixée à 90 km/h hors agglomération, et hors autre zone de limitation de vitesse. -
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune de BENNEY (54062)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
périmètres de protection des points de prélèvement pour la production d'eau m...
périmètres de protection des points de prélèvement au milieu naturel pour la production d'eau minérale naturelle déclarée d'intérêt public -
Cartes de sensibilité – Cartes Atlas non sensibles - Coenagrion mercuriale (A...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Oxygastra_curtisii (Oxyc...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Offre de transport du réseau Isibus (Communauté de Communes Sarrebourg Mosell...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté de Communes Sarrebourg Moselle Sud, il est publié... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de FONTENOY-SUR-MOSE...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
N_DIGUE_L_R42
N_DIGUE_L_R42 -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Myotis_myotis (Grand murin)
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Classement continuité écologique - liste 1
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes... -
Communes_nouvelles_2016
Communes_nouvelles_2016 -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - LIVERDUN (54318)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de THIL
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de VARANGEVILLE (...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
ZFE-m - Voies exceptionnelles
Voies exceptionnelles sur lesquelles la règle de la Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m) de l'eurométropole de Strasbourg s'appliquent différemment. Ce jeu de données... -
Collectivités engagées dans une démarche Agenda 21 dans le Grand Est
Ces données recensent les collectivités du Grand Est engagées dans une démarche Agenda 21 (projet territorial de Développement durable contenant une stratégie et un plan... -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de LUNEVILLE (54329)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).