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Contrat urbain de cohésion sociale dans le Haut-Rhin
Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au bénéfice des quartiers en difficultés. Le CUCS... -
Sites de production d'énergie renouvelable transfrontaliers du Rhin Supérieur
Dans le cadre du projet Interreg ATMO-Rhena PLUS, TRION-climat a recensé et décrit les installations productrices d'énergies renouvelables transfrontalières. Elles sont... -
Limites d'agglomérations sur les routes départementales de la Marne
Limites d'agglomérations sur les routes départementales de la Marne -
Bande d’incertitude de 10 mètres PPRi Vitry-le-François – secteur Saulx
Les études menées dans le cadre de l’élaboration du PPRi de Vitry-le-François (carte des aléas) ont été réalisées à l’échelle du 1/10 000ème, et cartographiées sur fond IGN... -
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune d'AZERAILLES (54038)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont... -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - WAVILLE (54593)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LABRY (54286)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Ln des infrastructures de...
Carte de bruit stratégique de type C selon l'indice Ln des infrastructures de transports terrestres échéance 2017 dans le département de la Meuse La directive européenne... -
Le deuxième programme de renouvellement urbain de l’Eurométropole de Strasbourg
Le programme de renouvellement urbain et les projets urbains qui en découlent sont au cœur du projet de transition climatique, sociale et démocratique du territoire porté par la... -
îlots de chaleur de l'EUROMETROPOLE de METZ
Recensement du ressenti des îlots de chaleur dans l'Eurométropole de Metz à l'été 2021 -
Secteurs postaux
Ce jeu de données contient la liste et l'emprise géographique des secteurs postaux sur le territoire de l'Eurométropole de Strasbourg -
Servitudes d’alignement des voies publiques - Table contenant les assiettes l...
Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination par l’autorité administrative de la limite du... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie PM1bis concernent les servitudes d'inondation pour la rétention des crues du Rhin instituées en application de la loi n° 91-1385 du 31 décembre 1991.... -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées Non sensibles - Barbastella_...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Friches agricoles potentielles 2019 dans le département de la Haute-Marne
Friches agricoles potentielles du département de la Haute-Marne dont la surface est supérieure à 1 hectare. -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - MANCIEULLES (...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers de VILLE-AU-MONTOIS (54568)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
SLA - Subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020
Ensemble des subventions allouées par Saint-Louis Agglomération en 2020, le type, le montant et le bénéficiaire y sont mentionnés. Personnes référentes des données : Marion... -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESO_arrete -
Plan de protection de l'atmosphère (PPA) en Moselle
Le Plan de protection de l'atmosphère (PPA) définit les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants ou des zones où les...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).