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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance (données ag...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Types de risque traités dans un PPRN multirisques dans le Haut-Rhin
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN)... -
Occupation du Sol - Grand Est - Ardennes
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département des Ardennes (08). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Périmètre des Territoires à Risques d'Inondation (TRI) - Cycle 1 (2012) du Ba...
L'identification des territoires à risque important d'inondation (TRI) est basée sur les résultats de l'évaluation préliminaire des risques d'inondation (EPRI), réalisée a... -
Graviere_Critere_DDT
Graviere_Critere_DDT -
Périmètre de l'étude de recensement des zones humides sur l'unité hydrographi...
Définition de l'unité hydrographique d'après le Sandre : Variable environnementale permettant le calcul de l'IPR ( Indice Poissons Rivières) et relative à une zone territoriale... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - DIEULOUARD (54157)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - HATRIZE (54253)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPI_zoneDanger_2024
PPI_zoneDanger_2024 -
Inventaire des zones humides sur le territoire du SAGE de la Largue
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type A - Lnight
Voir résumé non technique -
Bâtiment d'exploitation agricole par son emprise dans le Haut-Rhin
Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole. -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de GRIPPORT (54238)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
DONNEE - Espaces Info Energie Grand Est 2019
Les « Espaces Info Energie » sont un réseau national initié par l’Ademe et portés aujourd’hui principalement par la Région et par des collectivités locales, afin de promouvoir... -
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans la Meuse
Périmètre des établissements publics de coopération intercommunale (à fiscalité propre ou autres) au 31 juillet 2018 Les établissements publics de coopération intercommunale... -
PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
Zonages réglementaires d'un PPRN ou d'un PPRM générateurs de servitudes PM1
PM1_GENERATEUR_SUP_S_067 -
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 (Z...
Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs... -
Périmètres du PPRNi CONEY
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
PPRN – Couches réglementaires du PSS de la commune d’ARNAVILLE (54022)
La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un document qui...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).