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Cantons du département de la Marne
Cantons du département de la Marne -
Cartes de bruit par communes de l'Eurométropole de Strasbourg
Pour chacune des communes de l'Eurométropole de Strasbourg, téléchargez le dossier complet "Cartes de bruit". Selon les cas, le contenu peut être le suivant : - Les cartes... -
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers de DOMPRIX (54169)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Zones réglementées du plan de prévention des risques naturels des Ardennes
Zones réglementées PPRN08 -
Limite de la Communauté d'agglomération Epernay pays de champagne
Données sous licence ouverte Etalab -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Myotis_dasyc...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - VANDIERES (54546)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
SUP - Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Dotation de soutien à l'investissement local de 2018 à 2021 - Grand Est
Ce jeu de données est diffusé par le Secrétaire Général pour les Affaires Régionales et Européennes (SGARE) du Grand Est. Il contient les données des subventions attribuées par... -
SUP - ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dan...
Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans... -
Délimitation des zones humides prioritaires (ZHP) pour la gestion de l'eau et...
Le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la... -
ROUTES : Dépendance verte - 01/01/2020 - département du Bas-Rhin (67)
Description individuelle des arbres d'alignement le long des routes départementales du Bas-Rhin en et hors agglomération : localisation, identité, état sanitaire etc ...... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - Vallée de la Meurthe et ses affluents
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un... -
SUP PM3 - Plans de prévention des risques technologiques en Meurthe-et-Moselle
Il s'agit de servitudes résultant de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir... -
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégori...
Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et... -
Cartes de sensibilité - Cartes Atlas non sensibles - Plecotus_auritus (Oreill...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Périmètre du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_PERIMETRE_PPRN_20140001_S_067 -
Périmètre du PPRN le Giessen Ebersheim
N_PERIMETRE_PPRN_20130003_S_067 -
Périmètre dU PPRN de la Mossig
N_PERIMETRE_PPRN_20130006_S_067 -
N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067
N_PERIMETRE_PPRT_20140003_S_067
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).