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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie ...
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques,... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de BACCARAT (54039)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
DONNEES: Orthophotographie 2018 haute résolution RVB (20cm) sur le départemen...
Cette orthophotographie a été réalisée à partir des prises de vues aériennes (PVA) faites par l'IGN en 2018. Les images sources des PVA ont été rectifiées géométriquement et... -
Programmes d'Action et de Prévention des Inondations (PAPI) - EPTB Seine Gran...
Le dispositif PAPI a été initié pour traiter le risque inondation de manière globale, à travers diverses actions concernant la gestion de l'aléa, la réduction de la... -
HAMSTER - Zones de protection statique en Grand Est version 2022 - 2026
Ce territoire, protégé par l'arrêté ministériel du 23 mars 2022, est défini à partir de la présence de terriers de Hamster commun (Cricetus cricetus). Il correspond aux aires... -
DONNEE - Parcs Naturels Régionaux (PNR) du Grand Est
Donnée des Parcs Naturels Régionaux (PNR) du Grand Est, mise à jour quotidienne par le service géomatiques et connaissance (GeC). La géométrie est issue de la base GéoFLA 2016... -
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete
Perimetre_SAGE_Alsace_ESU_arrete -
Réserves naturelles régionales - Métropole
Les réserves naturelles sont des espaces protégés terrestres ou marins dont le patrimoine naturel est exceptionnel, tant sur le plan de la biodiversité que parfois sur celui de... -
Occupation du Sol - Grand Est - Haute-Marne
Base de données de l'occupation du sol du Grand Est (OCS Grand Est) sur le département de la Haute-Marne (52). La nomenclature est composée de 4 niveaux emboités de 53 postes... -
Réserves biologiques forestières dans le Haut-Rhin
Espaces, en forêt relevant du régime forestier, classés volontairement par l'Office National des Forêts comme réserves biologiques. Ces réserves biologiques biologiques sont de... -
HAMSTER - Zone d'accompagnement en Grand Est version 2022-2026
Ce territoire, protégé par l'arrêté ministériel du 23 mars 2022, est défini comme une zone périphérique à la Zone de Protection Statique, de 750 m de largeur moyenne. Ce... -
N_ENP_APB_S_R44_test
N_ENP_APB_S_R44_test -
Donnée thématique ; Zones Humides Effectives du Parc naturel régional de la F...
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
ARBRES URBAINS - METZ
Arbres d'alignement, unitaires, parcs de la ville de Metz -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Somatochlora_alpestris (C...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pou...
Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE du Giessen. -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - MARBACHE (54351)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - POMPEY (54430)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
DFHI-ISFATES - Formation transfrontalière: Génie civil et management en Europ...
Formation transfrontalière DFHI-ISFATES: Génie civil et management en Europe (M.Sc.) - Source: DFHI-ISFATES -
SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques...
Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L.62-1 du code des postes et des communications...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).