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SUP T1 - Servitudes relatives aux voies ferrées en Meurthe-et-Moselle
Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones définies par la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département des Ardennes
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Bruit - Infrastructures de transports terrestres
Carte de type B des secteurs impactés par le classement sonore des infrastructures de transports terrestres établi par l'Etat. Millésime 2017. Une information complète sur... -
Friches agricoles potentielles 2022 dans le département de la Haute-Marne
Friches agricoles potentielles du département de la Haute-Marne dont la surface est supérieure à 1 hectare. -
Lignes de tram
Cette donnée est issue du référentiel cartographique au 1/10000ème et est conçue pour des échelles moyennes (du 1/5 000e au 1/25 000e). Sa précision est de 5 à 10m. La donnée... -
Stations de tram
Cette donnée est issue du référentiel cartographique au 1/10000ème et est conçue pour des échelles moyennes (du 1/5 000e au 1/25 000e). Sa précision est de 5 à 10m. La donnée... -
Offre de transport du réseau Soléa (Communauté d'Agglomération Mulhouse Alsac...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Mulhouse Alsace Agglomération, il... -
Consommation électrique par secteur d'activite à l'IRIS sur le territoire de m2A
Ce jeu de données est une extraction du jeu de données à l'échelle nationale. Le jeu de données restitue la consommation électrique annuelle moyenne et totale et le nombre de... -
Lignes électriques aériennes Haute Tension (HTB)
Ce jeu de données représente la position des lignes souterraines haute tension (HTB) des gestionnaires de réseau de distribution d'électricité. Les données sont mises à... -
HAMSTER - Terriers de 2019 en Grand Est
Recensement de 2019 des terriers de Grand hamster occupés en Alsace dans les parcelles de céréales d’hiver (10 mètres entre deux recenseurs) et de luzerne (3 mètres entre deux... -
Cartes de sensibilité – Cartes Atlas non sensibles - Crex crex (Râle des genêts)
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
Déchetteries sur le périmètre de m2A
Localisation ponctuelle et caractéristiques des déchetteries sur le territoire de m2A. Le Sivom met à votre disposition un réseau de 15 déchetteries intercommunales, vous... -
Points d'intérêts sur le parcours du Fil Rouge à Mulhouse
Localisation des points d'intérêts sur le parcours du fil rouge à Mulhouse -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de VILLEY-LE-SEC (54...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4
Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. -
Cartes de sensibilité - Cartes Mailles pondérées non sensibles - Pelodytes_pu...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou... -
PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - SEXEY-AUX-FORGES (54505)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Cours d’eau de la Directive Cadre sur l’Eau dans le Rhin Supérieur
FR : Masses d’eau cours d’eau du Rhin Supérieur définies au sens de la Directive Cadre sur l’Eau (Rapportage 2016 - cours d’eau avec bassin versant > 10 km²). DE : Masses... -
Calendrier des manifestations culturelles à Wittelsheim
Calendrier des manifestations culturelles, de loisirs, sportives, événements, expositions, animations etc de la Ville de Wittelsheim depuis l'année 2011 à 2018 -
HAMSTER - Parcelles prospectées de 2021 en Grand Est
Parcelles de céréales d'hiver et de luzerne prospectées par les agents de l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS) dans le cadre de la campagne annuelle de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).