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SLA - Fonds de concours attribués aux communes- campagne de 2018-2020
Saint-Louis Agglomération a décidé de mettre en place un dispositif d’attribution de fonds de concours en faveur de ses communes membres sur la période 2018-2020 inclus. Le... -
Zone d'étude du cadastre solaire
Zones étudiées lors du calcul du cadastre solaire des propriétés de la Région Grand Est en 2020 Le calcul du cadastre solaire des propriétés de la Région Grand Est a permis de... -
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une l...
Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine dans le Haut-Rhin - Table contenant les assiettes linéaires... -
Mairies de quartier et Centre administratif
Mairies de quartier de la ville de Strasbourg. Ce jeu de données est utilisable conjointement avec... -
Effectifs dans les enseignements de spécialités en 1ere générale par spécial...
Source : Ministère de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, DEPP Champ : établissements publics et privés sous contrat, métropole et DOM -
Participation au premier tour des élections départementales 2021
Participation par bureau de vote au premier tour des élections départementales à Strasbourg en 2021. -
PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - BLAMONT (54077)
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
Équipements sportifs
Le ministère des sports met en œuvre, depuis 2004, une démarche nationale de recensement des équipements sportifs, qui s’inscrit dans un cadre partenarial avec le mouvement... -
SLA - Portrait démographique du territoire
Jeu de données utilisé pour le portrait de territoire de Saint-Louis Agglomération, accessible via ce lien. Le portrait repose sur des données de l'INSEE principalement mais... -
DONNEES - ADMINISTRATIF- TERRITOIRE D'ACTION : Limite des territoires d'actio...
L'action du Département du Bas-Rhin est territorialisée depuis de nombreuses années. En juillet 2015, la collectivité a décidé de réajuster les territoires d'intervention suite... -
Comptages routiers
Comptages routiers -
SUP T5 - Servitudes aéronautiques de dégagement en Meurthe-et-Moselle (assiette)
Servitudes instituées en application des articles L. 6351-1 1°et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l’aviation civile). Il... -
SUP T1 - Servitudes relatives aux voies ferrées en Meurthe-et-Moselle
Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones définies par la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de... -
Diagnostics terrains réalisés sur le département des Ardennes
Selon le L.211-1 du code de l’environnement, I. - 1° [...] on entend par zone humide les terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou... -
Bruit - Infrastructures de transports terrestres
Carte de type B des secteurs impactés par le classement sonore des infrastructures de transports terrestres établi par l'Etat. Millésime 2017. Une information complète sur... -
Friches agricoles potentielles 2022 dans le département de la Haute-Marne
Friches agricoles potentielles du département de la Haute-Marne dont la surface est supérieure à 1 hectare. -
Lignes de tram
Cette donnée est issue du référentiel cartographique au 1/10000ème et est conçue pour des échelles moyennes (du 1/5 000e au 1/25 000e). Sa précision est de 5 à 10m. La donnée... -
Stations de tram
Cette donnée est issue du référentiel cartographique au 1/10000ème et est conçue pour des échelles moyennes (du 1/5 000e au 1/25 000e). Sa précision est de 5 à 10m. La donnée... -
Offre de transport du réseau Soléa (Communauté d'Agglomération Mulhouse Alsac...
Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport de la Communauté d'Agglomération Mulhouse Alsace Agglomération, il... -
Consommation électrique par secteur d'activite à l'IRIS sur le territoire de m2A
Ce jeu de données est une extraction du jeu de données à l'échelle nationale. Le jeu de données restitue la consommation électrique annuelle moyenne et totale et le nombre de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).