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Secteurs scolaires des écoles élémentaires
La sectorisation scolaires est un découpage territorial permettant de répartir de manière homogène les élèves inscrits dans les écoles élémentaires, selon les capacités... -
Zone d'aléa du PPRT Butagaz
N_ZONE_ALEA_PPRT_20140043_S_067 -
SLA - Portrait socio-économique du territoire
Jeu de données utilisé pour le portrait de territoire de Saint-Louis Agglomération, accessible via ce lien. Le portrait repose sur des données de l'INSEE principalement mais... -
Elections présidentielles 2017 - Résultats du 1er tour par bureau de vote - m2A
Résultats définitifs du 1er tour des élections présidentielles 2017, du 23 avril 2017, par bureau de vote sur les communes de m2A. Couverture Spatiale : Baldersheim -... -
Cartes de sensibilité – Cartes Régions naturelles - Eriogaster_catax (Laineus...
Cartes de sensibilité réalisées par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018... -
Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014 Alsace - Limites des port...
Couche d’information géographique utilisable au 1/100 000ème produite dans le cadre de l’élaboration du Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE) 2014, localisant les... -
Conseils participatifs - Mulhouse
Périmètre des 6 conseils participatifs sur le territoire de Mulhouse. Les Conseils participatifs sont ouverts à toutes les énergies et les bonnes volontés. Ils réunissent :... -
Zone réglementaire du PPRN du Giessen Aval Sélestat
N_ZONE_REG_PPRN_20140001_S_067 -
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - Co...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - LONGLAVILLE (54321)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
PPRN – Périmètre du PSS de la commune de LOISY (54320)
Emprise des zones concernées par le zonage réglementaire des plans de surfaces submersibles (PSS) du département de Meurthe-et-Moselle. Ce périmètre approuvé par Décret du 10... -
SUP PM4 - Servitudes relatives aux zones de rétention d'eau, aux zones de mob...
Les terrains riverains d'un cours d'eau ou de la dérivation d'un cours d'eau, ou situés dans leur bassin versant, ou dans une zone estuarienne peuvent être grevées d'une... -
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - NANCY (54395)
Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type C - Lden
Voir résumé non technique -
Zone de bruit - 4e échéance - Infrastructures autoroutières- Type C - Lden
Voir résumé non technique -
Périmètre de PPRT Port aux Pétroles
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_067 -
conso grand est dpt 2018
Estimation des consommations annuelles totales d'énergie (tous secteurs d'activité confondus) des départements de la région Grand Est pour l'année 2018 :conso_ef_cr_mwh :... -
SLA - Document d'urbanisme en vigueur par commune
Description par commune du ou des documents d'urbanisme en vigueur. Des observations peuvent pour certaines communes permettre de connaître les dates d'approbation et/ou les... -
Enveloppe globale du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'Euro...
N_PERIMETRE_PPRN_20120003_S_067 -
Cartes de sensibilité – Cartes Atlas non sensibles - Limenitis populi (Grand ...
Carte de sensibilité réalisée par le réseau ODONAT Grand Est en 2018 - 2019. La répartition de l'espèce est représentée à partir de données de présence récentes (1999 – 2018 ou...
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