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Contraintes en cours de connaissance induites par les stockages de déchets cl...
Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte,... -
Aire de Protection des Habitats Naturels (APHN) en Grand Est
Aire ( ou Zone ou Arrêtés) de protection des habitats naturels (APHN) en Grand Est Nouveau dispositif réglementaire établi par le décret n° 2018-1180 du 19 décembre 2018... -
Bornage du réseau routier départemental de la Marne
Bornage du réseau routier départemental de la Marne -
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans les A...
Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département des Ardennes (regroupement des données issues de Rhin-Meuse et Seine-Normandie) Périmètre... -
Point de vente Parc naturel régional des Ardennes
Inventaire des points de vente de produits locaux sur le territoire du Projet Alimentaire Territorial (PAT) du Parc naturel régional des Ardennes -
Distributeurs de sacs pour déjections canines sur le territoire de m2A
Localisation des distributeurs de sacs pour déjections canines sur le territoire de Mulhouse Alsace agglomération Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim -... -
ERP - EHPAD - Grand Est
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes https://datacarto.atlasante.fr/wfs -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de SAINT-NICOLAS-...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - BE...
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains... -
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - SAINT-MAX (54482)
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
DONNEES : base adresse de Colmar Agglomération au format BAL
Vue de mise en forme des données adresses de Colmar Agglomération suivant les prescriptions de la BAL en vue de l'alimentation de la BAN -
SLA - Délibérations depuis 2017 de Saint-Louis Agglomération
L'ensemble des délibérations exécutives de Saint-Louis Agglomération depuis la création de la collectivité (1er janvier 2017) jusqu'à aujourd'hui sont listées dans ce jeu de... -
Zone vulnérable (Communes BDP)
Au 1er janvier 2018, la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi ) deviendra une compétence obligatoire des EPCI. Ce service montre différentes... -
Zonage des PLU des communes de m2A
Ce jeu de données défini les secteurs et zones des PLU des communes de m2A. Sur les 39 communes de m2A, quatre sont au RNU, il s'agit de Eschentzwiller, Heimsbrunn,... -
Concours de recrutement de personnels enseignants du 2nd degré privé
Statistiques des concours d'accès aux postes d'enseignement du second degré privé Champ : France métropolitaine + DOM + COM + Nouvelle-Calédonie. Sources : MENJS - DGRH -
DONNEE - Inventaire Plaine d'Alsace qualité 2009 - Réseau de mesure
Cette couche comprend l'ensemble des points d'accès de la plaine d’Alsace à la nappe utilisés lors de la campagnes de mesures de « l'inventaire 2009 de la qualité de la nappe... -
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de LENONCOURT (54...
En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté... -
SUP PM1 - Plans de prévention des risques naturels prévisibles et plans de pr...
Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et des plans de prévention des risques miniers (PPRM)... -
Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT Wagram Terminal
N_ORIG_RISQ_PPRT_20140044_S_067 -
Elections législatives 2017 - Résultats du 1er tour par bureau de vote - m2A
Résultats définitifs du 1er tour des élections législatives 2017, du 11 juin 2017, par bureaux de vote sur les communes de m2A. Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim...
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